World Anti-Doping Agency 2014 annual report / World Anti-Doping Agency (WADA). Montreal : WADA, 2015

CONTENTS
4 MESSAGE FROM THE PRESIDENT
6 MESSAGE FROM THE DIRECTOR GENERAL
8 2014 WADA EXECUTIVE COMMITTEE
9 2014 WADA FOUNDATION BOARD
11 WADA MANAGEMENT
12 ORGANIZATIONAL OVERVIEW
13 UNESCO
14 ATHLETE COMMITTEE
16 THE CODE
18 ACTIVITIES & ACCOMPLISHMENTS
18 Anti-Doping Community
21 Communications
24 Education
25 Independent Observer Program
26 Information & Data Management (ADAMS)
26 Intelligence & Investigations
28 Outreach Program
29 Science & Medical
32 Testing
34 2014 FINANCE OVERVIEW
36 FINANCIAL STATEMENTS

Agence Française de Lutte contre le Dopage (AFLD): 2005 Rapport d’activité

SOMMAIRE
AVANT-PROPOS 5
SYNTHESE 7

I. LES ACTEURS ET LES RÈGLES EN 2005 11
A. LES ACTEURS ET LES MOYENS DE LA PRÉVENTION ET DE LA LUTTE CONTRE LE DOPAGE 13
1. Des acteurs multiples 13
2. Les moyens budgétaires de la lutte contre le dopage 15
B. L’ACTIVITE RÉGLEMENTAIRE DU CONSEIL 18
1. Les recommandations et propositions de mesures tendant à prévenir ou à combattre le dopage 18
2. Les avis sur les projets de textes législatifs et réglementaires 19

II. EN 2006, DE NOUVELLES REGLES DU JEU POUR LA LUTTE CONTRE LE
DOPAGE 21
A. UNE CONVENTION INTERNATIONALE 23
1. Pourquoi une convention internationale ? 23
2. Les principales dispositions de la convention 24
3. Les étapes préalables à l’entrée en vigueur de la convention 25
B. UN NOUVEAU CADRE LEGISLATIF 26
1. Le CPLD devient l’AFLD 26
2. Des compétences élargies 28
3. Les partenaires de l’AFLD 32

III. LA DETECTION DU DOPAGE 35
A. LES PRODUITS ET PROCÉDÉS DOPANTS 37
1. Les critères du dopage 37
2. Rappel des produits et procédés interdits 37
3. Les modifications apportées aux listes 2005 et 2006 39
4. Des critiques qui persistent… 39
B. LES OPÉRATIONS DE CONTRÔLE ET D’ANALYSE 42
1. Quel est le déroulement d’un contrôle antidopage ? 42
2. Les différents types de prélèvements et d’analyses 43
C. LES RÉSULTATS DES CONTRÔLES RÉALISÉS EN2005 44
1. L’évolution globale du nombre de contrôles : un niveau qui reste élevé, malgré
une légère diminution 44
2. La poursuite de la baisse du taux de contrôles positifs 44

III. L’ACTIVITE DISCIPLINAIRE 49
A. LA RÉPARTITION DE L’ACTIVITÉ DISCIPLINAIRE ENTRE LES FÉDÉRATIONS SPORTIVES ET LE CPLD 51
B. LES SANCTIONS PRONONCÉES PAR LE CPLD 54
1. Analyse des décisions prises par le CPLD en 2005 54
2. Présentation de la jurisprudence du Conseil d’Etat relative aux décisions du CPLD depuis sa création 68

IV. LA PRÉVENTION ET LA RECHERCHE 81
A. LA PRÉVENTION 83
1. Les travaux des commissions 83
2. Les projets soutenus ou mis en oeuvre par le CPLD 84
B. LA RECHERCHE EN MATIÈRE DE LUTTE CONTRE LE DOPAGE 89
1. L’activité scientifique du CPLD 89
2. L’enregistrement des dossiers de justificatifs médicaux 98
ANNEXES 101

Agence Française de Lutte contre le Dopage (AFLD): 2006 Rapport d’activité

SOMMAIRE

Avant-propos 3
Les membres du CPLD puis du collège de l’AFLD 4
Synthèse 8
1. La nouvelle architecture en 2006 12
A. Les modifications de l’ordonnancement juridique 13
1. La loi du 5 avril 2006 : création de l’Agence, lutte contre le dopage, protection de la santé des sportifs 13
2. Le transfert des dispositions antidopage dans le code du sport 14
3. Les décrets d’application de la loi du 5 avril 2006 15
4. L’entrée en vigueur de la convention de l’UNESCO contre le dopage dans le sport 21
B. Le nouveau paysage institutionnel 24
1. La mise en place de l’Agence française de lutte contre le dopage 24
2. Le rôle du ministère chargé des sports et de ses directions régionales 25
3. Les antennes médicales de prévention du dopage 25
4. Le rôle des fédérations sportives nationales et internationales 26
5. Les évolutions législatives souhaitables 27
2. Les contrôles antidopage réalisés en 2006 28
A. La liste des produits interdits 29
1. Les modifications proposées par l’AMA pour la liste pour 2007 29
2. Des critiques récurrentes et des suggestions nouvelles 29
3. Le cas du salbutamol 30
B. Les contrôles en 2006 31
1. Un nombre de contrôles annuels qui demeure élevé 31
2. Un taux de résultats analytiquement positifs qui ralentit son mouvement de baisse tendancielle 31
3. L’analyse des contrôles effectués sur la totalité de l’année 2006 32
4. Les contrôles diligentés par le ministère de la Jeunesse, des sports et de la vie associative en 2006 33
5. Les trois premiers mois d’exercice de l’AFLD 34
Rapport annuel 2006 7
3. L’activité du laboratoire 36
A. Du LNDD au département des analyses de l’Agence 37
B. L’activité assurance-qualité du laboratoire 37
1. L’accréditation par le COFRAC 37
2. Les essais de comparaison interlaboratoires 37
3. Les perspectives pour 2007 37
C. L’activité du laboratoire en 2006 38
1. Analyses conventionnelles 38
2. Analyses spécialisées 41
3. Les résultats de l’activité de contrôle antidopage 42
4. Le programme de surveillance 46
D. Le cas particulier des résultats d’analyses anormaux 47
1. Les résultats inclassables 47
2. Le traitement des cas de testostérone 48
4. L’activité disciplinaire 50
A. Un dispositif disciplinaire national globalement peu modifié 51
1. La définition des infractions relatives au dopage humain 51
2. La répartition de l’activité disciplinaire entre les fédérations sportives et l’AFLD 51
B. Vue d’ensemble de l’activité disciplinaire antidopage en 2006 52
1. Les relations du CPLD et de L’AFLD avec les fédérations sportives françaises 52
2. La synthèse des suites disciplinaires données aux contrôles effectués en 2005 53
3. Les grandes lignes des décisions disciplinaires antidopage rendues en 2006 par le CPLD, l’AFLD et les fédérations compétentes 55
C. L’activité disciplinaire des fédérations françaises en 2006 57
1. Analyse globale de l’activité fédérale 57
2. Les différentes fédérations concernées 58
3. La répartition des décisions fédérales par classe de substances 60
4. La nature des décisions fédérales 60
D. L’activité disciplinaire du CPLD et de l’AFLD en 2006 65
1. Typologie et fondements des décisions rendues 65
2. Analyse par fédération et par classe de substances 69
3. Analyse des sanctions rendues par catégorie d’infractions 71
E. Bilan des justificatifs thérapeutiques avant la mise en œuvre des AUT 7
F. Les recours contentieux devant le Conseil d’Etat 77
1. Les moyens tirés de l’irrégularité alléguée de la procédure 77
2. Les moyens contestant le bien-fondé de la décision 78
5. La prévention 80
A. Les actions de prévention mises en œuvre et soutenues par l’Agence 81
1. Les opérations de sensibilisation sur des épreuves de masse 81
2. Autres actions 81
B. Les travaux des commissions 82
1. La commission des médecins du sport 82
2. La commission des antennes médicales de prévention et de lutte contre le dopage 83
C. Les actions indirectes de communication et de formation 83
6. La recherche en matière de lutte contre le dopage 84
A. L’activité de recherche scientifique soutenue par le CPLD, puis par l’AFLD 85
1. La commission de réflexion prospective sur le dopage 85
2. Les projets de recherche soutenus financièrement en 2006 85
3. Le suivi des projets de recherche déjà engagés 86
B. La mise en place du Comité d’orientation scientifique de l’Agence française de lutte contre le dopage 90
C. L’activité de recherche et développement du laboratoire 90
1. La validation technique des méthodes d’analyse 90
2. Le test EPO urinaire 91
3. Le développement de méthodes de différenciation entre hormones protéiques natives et recombinantes 91
4. Le programme de recherche sur les glucocorticoïdes synthétiques et naturels 91
5. Les perspectives pour 2007 91
7. L’activité de conseil 92
1. Les recommandations destinées aux fédérations sportives 93
2. Les avis sur les projets de textes législatifs et réglementaires 94
8. Éléments budgétaires et financiers 98
1. Les moyens budgétaires de la lutte contre le dopage en 2006 99
2. Le compte financier de l’Agence pour 2006 (octobre-décembre 2006) 99
Annexes 102

Agence Française de Lutte contre le Dopage (AFLD): 2007 Rapport d’activité

SOMMAIRE
Avant-propos 02
Organisation de l’Agence 04
Synthèse en 2007 08
L’évolution institutionnelle 14

Les modifications au plan international 15
1 Le nouveau code mondial 15
2 La révision des standards internationaux 17
3 L’insertion de l’AFLD dans le dispositif international 18
4 L’intégration dans le réseau des agences nationales antidopage 18
5 La convention de l’UNESCO contre le dopage 19

Les modifications au plan national 20
1 L’architecture conventionnelle mise en place par l’Agence avec le ministère chargé des sports 20
2 Les textes réglementaires parus en 2007 23
3 Les évolutions souhaitables des textes antidopage applicables en France 27

Les contrôles antidopage 30
Le programme national annuel de contrôles pour 2007 31
Le bilan des contrôles réalisés en 2007 32
1 Un nombre de contrôles en légère progression par rapport à 2006 32
2 Les contrôles réalisés à l’initiative de l’AFLD et des DRJS 34
3 Les contrôles réalisés pour le compte de tiers (contrôles internationaux) 37

Les agréments des préleveurs : bilan à la fin de l’année 2007 39
Analyses et résultats 40
L’activité du laboratoire 41
1 Les principales mesures de gestion du laboratoire 41
2 L’activité assurance-qualité 41
3 Les contrôles antidopage conventionnels 41
4 Les contrôles antidopage : analyses spécialisées 46

Les résultats de l’activité de contrôle 47
1 Les résultats statistiques des analyses 47
2 Les statistiques comparées internationales 48
3 Les principales observations concernant les substances illicites détectées 53
4 Le programme de surveillance de l’AMA 54

Les résultats d’analyses atypiques 54
1 Les résultats inclassables 54
2 Le traitement des cas de testostérone 55
L’activité disciplinaire 56

Typologie et fondements des décisions rendues 57
1 Les différents types de saisines 58
2 Les infractions poursuivies 61

Les décisions prononcées 64
1 La nature des décisions prises 64
2 Les conséquences de la prise d’une décision disciplinaire 70
Les compétences émergentes 74

Le traitement des AUT : bilan de la première année partielle de mise en œuvre du dispositif national 75
1 Le traitement des demandes d’AUT abrégées 76
2 L’examen des demandes d’AUT standards 76
3 L’examen des demandes d’AUT abrégées transmises aux experts 77

La localisation des sportifs 78
1 La procédure de localisation des sportifs 78
2 La mise en place du premier groupe cible de l’Agence 79
Recherche, prévention et communication 80

La recherche et l’activité médicale 81
1 L’activité de recherche scientifique soutenue par l’AFLD 81
2 L’activité de recherche et développement du département des analyses 83
3 L’activité de la cellule médicale 85

Les action de prévention et de communication 85
1 Une opération de sensibilisation sur des épreuves de masse 85
2 Les autres actions de prévention 85
3 Les actions de communication et de formation 87

La lutte contre le dopage animal 88
1 L’agrément des vétérinaires 89
2 La formation des vétérinaires 89
3 Les résultats des contrôles réalisés 89
4 La problématique de la liste des substances interdites 90

L’activité de délibération et de conseil 92
1 Les délibérations adoptées par le Collège 93
2 Les avis sur les projets législatifs et réglementaires 96
3 La participation aux activités internationales 96
4 La commission juridique 97

Les éléments de gestion financière et administrative 98
1 Le compte financier et l’exécution budgétaire pour 2007 99
2 La gestion des ressources humaines 103
3 La mise en place d’une politique de sécurité du système d’information de l’AFLD 105
Annexes 106

Agence Française de Lutte contre le Dopage (AFLD): 2008 Rapport d’activité

Sommaire
A. Les modifications au plan international 12
1. La révision des standards internationaux 13
2. L’insertion de l’AFLD dans le dispositif international 14
3. L’intégration dans le réseau des agences nationales 15
B. Les modifications au plan national 15
1. Le bilan de la collaboration avec les DRDJS 15
2. Les textes réglementaires parus en 2008 16
3. Un projet de loi visant à rapprocher les règles nationales et internationales 19
A. Le programme national annuel de contrôles de l’AFLD pour l’année 2008 21
B. Bilan des contrôles réalisés en 2008 22
1. Un nombre de contrôles en forte progression par rapport à 2007 22
2. Les contrôles réalisés à l’initiative de l’AFLD et des DRDJS 25
3. Les contrôles réalisés pour le compte de tiers (FI, ANADO) 30
C. Les agréments des préleveurs : bilan au 1er janvier 2009 31
les analyses et leurs résultats 32
A. L’activité du laboratoire 33
1. Une position internationale à conforter 33
2. L’activité assurance-qualité 33
3. Les contrôles antidopage conventionnels 34
4. Les contrôles antidopage : analyses spécialisées 36
B. Les résultats de l’activité de contrôles antidopage 39
1. Les résultats statistiques des analyses 39
2. Les statistiques comparées internationales 39
3. Les principales observations concernant les substances interdites 40
4. Le programme de surveillance 40
C. Les résultats d’analyses anormaux 41
Le traitement des cas de testostérone 41
A. Typologie et fondements des décisions rendues 43
1. Les différents types de saisines 44
2. Les infractions poursuivies 46
B. Les décisions prononcées 50
1. La nature des décisions prises 50
2. Les conséquences de la prise d’une décision disciplinaire 55
A. Un nombre important de demandes 59
1. Les AUT abrégées 59
2. Les AUT abrégées passées devant un comité d’experts 61
3. Les AUT standard 61
B. Les modifications du Standard international : conséquences pratiques 62
1. La mise en place d’une procédure transitoire 62
2. Les nouvelles modalités d’examen pour les pathologies asthmatiques 63
1. Les obligations de localisation pour les sportifs appartenant au « groupe cible » 65
2. Le « groupe cible » de l’Agence en 2008 65
l’activité disciplinaire 42
la délivrance des AUT 58
A. La recherche en matière de lutte contre le dopage 69
1. L’activité de recherche scientifique soutenue par l’AFLD 69
2. L’activité de recherche et développement du département des analyses 73
3. L’activité de la cellule médicale 75
B. Les actions de prévention et de communication
mises en œuvre ou soutenues par l’Agence 76
1. Une opération de sensibilisation sur des épreuves de masse 76
2. Les autres actions de prévention 76
3. Les actions de communication 77
1. L’agrément des vétérinaires 79
2. La formation des vétérinaires 79
3. Les résultats des contrôles réalisés 79
4. Les cas de dopage détectés aux Jeux olympiques de Pékin 80
5. La problématique de la liste des substances interdites 81
1. Les délibérations adoptées par le Collège 83
2. Les avis sur les projets législatifs et réglementaires 85
A. Le compte financier et l’exécution budgétaire pour 2008 87
1. Le budget et ses modifications 87
2. Le résultat de l’exercice 2008 88
3. Les recettes 2008 88
4. les charges 2008 89
5. Les investissements 2008 92
6. La comptabilité analytique et les indicateurs de performances 92
B. La gestion des ressources humaines 96
C. La mise en place d’une politique de sécurité du système d’information de l’AFLD 97
les activités de recherche et de prévention 68
le dopage animal 78
l’activité de délibération et de conseil 82
les éléments de gestion financière/administrative 86
les annexes 98

Agence Française de Lutte contre le Dopage (AFLD): 2010 Rapport d’activité

SOMMAIRE
ORGANISATION DE L’AGENCE 4
AVANT-PROPOS 6
CHAPITRE 1 L’ÉVOLUTION INSTITUTIONNELLE 8
I. La révision annuelle de la liste des substances et méthodes interdites 9
II. L’ordonnance du 14 avril 2010 9
III. L’activité délibérative et le pouvoir réglementaire de l’Agence 10
A. Avis et consultations 10
B. Délibérations 10
IV. Le réseau des Agences 11

CHAPITRE 2 L’ACTIVITÉ DE CONTRôLE 12
I. Les priorités arrêtées par le PNAC pour l’année 2010 13
II. Les contrôles antidopage sur les humains 13
A. Répartition des prélèvements 13
B. Contrôles réalisés à l’initiative de l’AFLD et des DRJSCS 14
C. Contrôles réalisés pour le compte de tiers (FI, ANADO) 15
D. Les agréments des préleveurs : bilan au 31 décembre 2010 15
III. La localisation 15
A. Composition du groupe cible de l’AFLD 15
B. Les manquements à l’obligation de localisation constatés en 2010 16
IV. Les contrôles antidopage sur les animaux 16
A. Les agréments des vétérinaires 16
B. La formation des vétérinaires 16
C. Les contrôles réalisés en 2010 16

CHAPITRE 3 LES ANALYSES 22
I. Les contrôles antidopage conventionnels 23
A. L’organisation du contrôle antidopage conventionnel 23
B. Bilan des analyses 23
C. Bilan des échantillons urinaires 24
II. Contrôle antidopage : analyses spécialisées sur échantillons urinaires 24
A. Analyses EPO 24
B. Analyses par spectrométrie de masse de rapport isotopique 24
III. Contrôle antidopage : analyses spécialisées sur échantillons sanguins 24
A. Analyses EPO 24
B. Analyses sanguines (hormone de croissance, hémoglobines modifiées et transfusions) 25
C. Profilage sanguin 25
IV. Les délais de transmission des résultats 25
V. Les rapports d’analyse anormaux 25
A. Les anabolisants 25
B. Le cannabis 26
C. Les glucocorticoïdes 26
D. Salbutamol/terbutaline 26
E. Les agents masquants 26
F. Les stimulants 26
G. Les hormones peptidiques 26
VI. Programme de surveillance 26
VII. L’assurance-Qualité 26
A. Accréditation et évaluation COFRAC 26
B. Essais de comparaison interlaboratoires 26

CHAPITRE 4 LA DéLIVRANCE DES AUT ET L’ACTIVITé DISCIPLINAIRE 28
I. La délivrance des AUT et DU 29
A. Les modifications du Standard international intervenues en 2010 29
B. Le traitement des dossiers 29
II. L’activité disciplinaire 30
A. Typologie et fondements des décisions rendues 30
1. Les différents types de saisines 31
2. Les infractions poursuivies 32
B. Les décisions prononcées 34
1. La nature des décisions prises 34
2. Les conséquences de l’intervention d’une décision disciplinaire 39
C. La validation du mandat des membres des organes disciplinaires fédéraux 39
1. Le formalisme de la demande fédérale 39
2. L’examen au fond des demandes de validation 40
D. Les recours contentieux devant le Conseil d’État 41
1. Les conditions de recevabilité des recours 41
2. Les moyens tirés de l’irrégularité alléguée de la procédure 41
3. Les moyens contestant le bien-fondé de la décision 42

CHAPITRE 5 LA RECHERCHE, LE DÉVELOPPEMENT ET LA PRÉVENTION 46
I. L’activité de recherche et développement du Département des analyses 47
A. Recherche et développement Chimie 47
B. Recherche et développement en biologie 48
II. L’activité de recherche scientifique soutenue par l’Agence 49
A. Les projets retenus par l’Agence en 2010 49
B. La promotion de recherches à caractère biomédical 50
C. Le colloque scientifique de l’ALFD : une journée dédiée à la valorisation de l’activité de recherche soutenue et mise en œuvre par l’AFLD 50
III. Les actions de prévention et de sensibilisation 51
A. Base de médicaments dopants 51
B. Opération de sensibilisation à l’occasion des épreuves de masse 51
C. Mise à jour de la mallette pédagogique « Le sport pour la santé » 51

CHAPITRE 6 LES ÉLEMENTS DE GESTION FINANCIÈRE POUR L’EXERCICE 2010 52
I. L’exécution du budget 2010 de l’AFLD 53
A. Des recettes inférieures aux prévisions 53
B. Des dépenses maîtrisées 53
C. Les investissements 53
II. L’indicateur de performance 5.2 – le coût moyen des contrôles et analyses 54
LES ANNEXES 56

Agence Française de Lutte contre le Dopage (AFLD): 2012 Rapport d’activité

AVANT-PROPOS DU PRÉSIDENT 8
1 L’ÉVOLUTION INSTITUTIONNELLE 11
I. La liste des substances et méthodes interdites 11
II. Nouvelles règles applicables aux autorisations à usage thérapeutique (AUT) 12
III. Modifications relatives au contrôle de localisation 13
IV. Ciblage des contrôles et préfiguration du « profil biologique » du sportif 13
A. Le ciblage des contrôles 14
B. Le profil biologique 14
V. Coopération 14
A. Coopération dans le cadre national 15
B. Coopération sur le plan international 15
2 L’ACTIVITÉ DE CONTRÔLE 25
I. Les nouvelles stratégies en matière de contrôle du dopage définies
par le PAC pour l’année 2012 25
II. Les contrôles antidopage sur les humains 25
A. Répartition des prélèvements 25
B. Contrôles réalisés à l’initiative de l’AFLD et des DRJSCS 27
C. Contrôles réalisés pour le compte de tiers (FI, ANADO) 27
D. Les agréments des préleveurs : bilan au 31 décembre 2012 28
III. Les contrôles antidopage sur les animaux 28
A. Les agréments des vétérinaires 28
B. Les contrôles réalisés en 2012 28
IV. La localisation 29
A. La composition du groupe cible de l’AFLD 29
B. Les contrôles réalisés sur les sportifs appartenant au groupe cible de l’AFLD 30
C. Les manquements à l’obligation de localisation constatés en 2012 30
3 LE DÉPARTEMENT DES ANALYSES 45
I. L’activité de contrôle 45
A. Les échantillons urinaires 45
B. Les échantillons sanguins 47
C. Les résultats d’analyse des échantillons urinaires et sanguins 48
II. Recherche, développement (R&D) et validation 50
A. Activité R&D du secteur Développement Chimie analytique 50
B. Activité R&D/validation de la section Biologie 51
III. Programme de surveillance 52
IV. COFRAC et essais de comparaison inter-laboratoires 52
A. Évaluation par le COFRAC 52
B. Essais de comparaison inter-laboratoires 53
V. Perspectives 53
4LA DÉLIVRANCE DES AUT ET L’ACTIVITÉ DISCIPLINAIRE 81
I. La délivrance des AUT 81
A. Mission « Information » 81
B. Le traitement des demandes d’AUT 81
II. Les autres missions de la cellule médicale 82
A. Mission de prévention 82
B. Contribution à la formation 82
C. Mission « d’information scientifique » 82
D. Mission « Avis médical » sur les justifications thérapeutiques 82
E. Mission de collaboration avec les fédérations sportives
et l’Agence mondiale antidopage (AMA) 83
F. Établissement de statistiques 83
III. L’activité disciplinaire 83
A. Typologie et fondements des décisions rendues 83
B. La nature des décisions prises 87
C. La validation des membres des organes disciplinaires fédéraux 92
D. Les recours contentieux devant le Conseil d’État 93
5 RECHERCHE ET PRÉVENTION 119
I. L’activité de recherche soutenue par l’Agence 119
A. Projets arrivés à terme 119
B. Projets en cours 121
II. Données issues des contrôles sanguins inopinés 121
A. Les objectifs 121
B. Le traitement des données et la gestion des résultats 121
C. Bilan du dispositif au 31 décembre 2012 121
D. Les perspectives 121
III. La prévention 121
A. Les opérations de sensibilisation menées par l’AFLD 121
B. La base de médicaments 122
6 LES ÉLÉMENTS DE GESTION FINANCIÈRE 129
I. L’exécution du budget 2012 de l’AFLD 129
A. Des recettes conformes aux prévisions 129
B. Des dépenses inférieures aux prévisions 129
C. Les investissements en 2012 130
II. Focus sur l’indicateur de performance 5.2 -
coût moyen des contrôles et analyses 130
7 GLOSSAIRE 139
I. Des termes généraux 139
II. Des termes scientifiques 142

Agence Française de Lutte contre le Dopage (AFLD): 2013 Rapport d’activité

sommaire
AVANT-PROPOS DU PRÉSIDENT 6
1 L’ÉVOLUTION INSTITUTIONNELLE 10
I. Le cadre général de la lutte contre le dopage 12
A. La réflexion dans le cadre international 12
B. La réflexion dans le cadre national 13
II. La liste des substances et méthodes interdites 14
A. Chaque année, une nouvelle liste 14
B. Une modification de fait en cours d’année, pour les substances dites « à seuil » 14
III. Le ciblage des contrôles et la mise en place du « profil biologique » du sportif 14
Annexes 18
2 Recherche, activité médicale et prévention 26
I. Activité de recherche 27
A. Les projets de recherche clos en 2013 27
B. Les projets de recherche, actuellement en cours, et soutenus par l’Agence 29
C. L’activité de recherche du département des analyses 29
II. La délivrance des autorisations d’usage à des fins thérapeutiques (AUT) 30
A. État des dossiers reçus et traités. 30
B. Répartition des demandes d’AUT par disciplines sportives. 30
C. Demandes d’AUT par grandes pathologies et classes thérapeutiques 31
III. Les autres missions de nature médicale : information et prévention 31
Tableaux et graphiques 34