30 Apr 2005
Conseil de Prévention et de Lutte contre le Dopage (CPLD): 2004 Rapport d’activité
SOMMAIRE
I. LES ACTEURS ET LES MOYENS DE LA PRÉVENTION ET DE LA LUTTE CONTRE LE DOPAGE 7
A. LES ACTEURS 9
1. Les rôles respectifs confiés par les textes en vigueur 9
2. Les autres acteurs 11
B. LES MOYENS BUDGÉTAIRES DE LA LUTTE CONTRE LE DOPAGE 12
1. L’effort financier annoncé par l’État 12
2. Les dépenses du CPLD 13
II. LE CONTEXTE INTERNATIONAL 17
A. L’ÉVOLUTION INSTITUTIONNELLE 19
1. Une tendance à l’harmonisation des règles au niveau international 19
2. Vers une harmonisation des compétences des organisations nationales antidopage ? 21
B. LES PRINCIPALES CONSÉQUENCES DU CODE MONDIAL ANTIDOPAGE 22
1. Sur la liste des substances et procédés interdits 23
2. Sur l’organisation des contrôles antidopage et la compétence en matière disciplinaire 24
3. Sur les sanctions infligées aux sportifs convaincus de dopage 25
4. Sur les justificatifs thérapeutiques présentés par les sportifs 27
III. LES ORIENTATIONS DE LA POLITIQUE DE LUTTE CONTRE LE DOPAGE.... 29
A. LA CONTRIBUTION À LA LUTTE CONTRE LE DOPAGE DES COMMISSIONS
RÉUNIES PAR LE CPLD 31
1. La commission des médecins du sport 31
2. La commission des masseurs-kinésithérapeutes du sport 33
3. La commission des antennes médicales de prévention et de lutte contre le dopage 34
4. La commission de réflexion prospective sur le dopage 34
B. LES AVIS, RECOMMANDATIONS OU PROPOSITIONS DE MESURES 35
1. Les recommandations et propositions de mesures tendant à prévenir ou à combattre le dopage 35
2. Les avis sur les projets de textes législatifs et réglementaires 39
IV. LA PRÉVENTION DU DOPAGE 41
A. LES ENSEIGNEMENTS DU BILAN DES OUTILS DE PRÉVENTION 43
1. Le constat 43
2. Les besoins 44
3. Les actions à mettre en oeuvre 44
B. L’ACTION MENÉE PAR LE CONSEIL 46
1. Les projets soutenus 46
2. La participation à des formations, colloques ou séminaires 49
V. LA RECHERCHE EN MATIÈRE DE LUTTE CONTRE LE DOPAGE 53
A. LES ENJEUX DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE 55
1. Le champ de la recherche scientifique en matière de lutte contre le dopage 55
2. Les axes privilégiés par le Conseil 56
B. L’ÉTAT DES TRAVAUX SOUTENUS PAR LE CPLD 57
1. Sur le dopage et le jeune sportif 57
2. Sur les anti-asthmatiques et en particulier les béta2-agonistes 57
3. Sur les compléments alimentaires 58
4. Sur les risques du dopage à court, moyen et long termes 59
5. Sur la stratégie de détection du dopage 60
6. Sur la recherche en biologie et médecine du sport 62
VI. LA DÉTECTION DU DOPAGE 63
A. LES PRODUITS ET PROCÉDÉS DOPANTS 65
1. Les critères du dopage 65
2. Les produits et procédés interdits à la fois en et hors compétition 65
3. Les substances « autorisées » hors compétition 66
4. Les substances interdites dans certains sports seulement 68
5. Les substances interdites seulement au-delà d’un certain seuil 69
6. Le cas des glucocorticoïdes 70
B. LES OPÉRATIONS DE CONTRÔLE ET D’ANALYSE 72
1. La répartition annuelle des contrôles 72
2. Le déroulement des contrôles 73
3. Les types de prélèvements et d’analyses 74
4. Les contrôles à l’occasion des compétitions internationales 75
C. LES RÉSULTATS DES CONTRÔLES RÉALISÉS EN 2004 76
1. La distinction entre « échantillons positifs » et « cas positifs » 76
2. Les principaux résultats 78
3. Les conséquences de l’existence de deux listes différentes, « en » et « hors » compétition 80
4. Les contrôles inopinés et les contrôles hors compétition sont-ils plus efficaces ? 81
VII. LES SUITES DONNÉES AUX CONTRÔLES « POSITIFS » 85
A. L’EXERCICE DU POUVOIR DISCIPLINAIRE PAR LES FÉDÉRATIONS ET LE CPLD 87
1. Le « partage » du pouvoir disciplinaire entre les fédérations sportives et le CPLD 87
2. s’exerce dans des conditions de plus en plus satisfaisantes 90
3. mais l’effectivité des sanctions reste préoccupante 91
B. LE RÔLE DES ANTENNES MÉDICALES DE PRÉVENTION ET DE LUTTE CONTRE LE DOPAGE EN MATIÈRE DISCIPLINAIRE 92
1. Très peu de sportifs sanctionnés consultent une antenne médicale 92
2. Un dispositif de consultation obligatoire chargé d’ambiguïtés 93
C. LA MÉDICALISATION DU SPORT DE COMPÉTITION 94
1. Le « taux de sanction » varie selon les substances retrouvées 94
2. La procédure des AUT inverse la logique de l’interdiction du dopage 97
3. Deux dérives potentielles : l’autorisation « de fait » de certaines substances et la pénalisation de sportifs souffrant de pathologies « lourdes » 98
4. Cette médicalisation ne peut être contrôlée que si des moyens humains et financiers sont dégagés 101
CONCLUSION 103
ANNEXES 105