Agence Française de Lutte contre le Dopage (AFLD): 2008 Rapport d’activité

Sommaire
A. Les modifications au plan international 12
1. La révision des standards internationaux 13
2. L’insertion de l’AFLD dans le dispositif international 14
3. L’intégration dans le réseau des agences nationales 15
B. Les modifications au plan national 15
1. Le bilan de la collaboration avec les DRDJS 15
2. Les textes réglementaires parus en 2008 16
3. Un projet de loi visant à rapprocher les règles nationales et internationales 19
A. Le programme national annuel de contrôles de l’AFLD pour l’année 2008 21
B. Bilan des contrôles réalisés en 2008 22
1. Un nombre de contrôles en forte progression par rapport à 2007 22
2. Les contrôles réalisés à l’initiative de l’AFLD et des DRDJS 25
3. Les contrôles réalisés pour le compte de tiers (FI, ANADO) 30
C. Les agréments des préleveurs : bilan au 1er janvier 2009 31
les analyses et leurs résultats 32
A. L’activité du laboratoire 33
1. Une position internationale à conforter 33
2. L’activité assurance-qualité 33
3. Les contrôles antidopage conventionnels 34
4. Les contrôles antidopage : analyses spécialisées 36
B. Les résultats de l’activité de contrôles antidopage 39
1. Les résultats statistiques des analyses 39
2. Les statistiques comparées internationales 39
3. Les principales observations concernant les substances interdites 40
4. Le programme de surveillance 40
C. Les résultats d’analyses anormaux 41
Le traitement des cas de testostérone 41
A. Typologie et fondements des décisions rendues 43
1. Les différents types de saisines 44
2. Les infractions poursuivies 46
B. Les décisions prononcées 50
1. La nature des décisions prises 50
2. Les conséquences de la prise d’une décision disciplinaire 55
A. Un nombre important de demandes 59
1. Les AUT abrégées 59
2. Les AUT abrégées passées devant un comité d’experts 61
3. Les AUT standard 61
B. Les modifications du Standard international : conséquences pratiques 62
1. La mise en place d’une procédure transitoire 62
2. Les nouvelles modalités d’examen pour les pathologies asthmatiques 63
1. Les obligations de localisation pour les sportifs appartenant au « groupe cible » 65
2. Le « groupe cible » de l’Agence en 2008 65
l’activité disciplinaire 42
la délivrance des AUT 58
A. La recherche en matière de lutte contre le dopage 69
1. L’activité de recherche scientifique soutenue par l’AFLD 69
2. L’activité de recherche et développement du département des analyses 73
3. L’activité de la cellule médicale 75
B. Les actions de prévention et de communication
mises en œuvre ou soutenues par l’Agence 76
1. Une opération de sensibilisation sur des épreuves de masse 76
2. Les autres actions de prévention 76
3. Les actions de communication 77
1. L’agrément des vétérinaires 79
2. La formation des vétérinaires 79
3. Les résultats des contrôles réalisés 79
4. Les cas de dopage détectés aux Jeux olympiques de Pékin 80
5. La problématique de la liste des substances interdites 81
1. Les délibérations adoptées par le Collège 83
2. Les avis sur les projets législatifs et réglementaires 85
A. Le compte financier et l’exécution budgétaire pour 2008 87
1. Le budget et ses modifications 87
2. Le résultat de l’exercice 2008 88
3. Les recettes 2008 88
4. les charges 2008 89
5. Les investissements 2008 92
6. La comptabilité analytique et les indicateurs de performances 92
B. La gestion des ressources humaines 96
C. La mise en place d’une politique de sécurité du système d’information de l’AFLD 97
les activités de recherche et de prévention 68
le dopage animal 78
l’activité de délibération et de conseil 82
les éléments de gestion financière/administrative 86
les annexes 98

Agence Française de Lutte contre le Dopage (AFLD): 2009 Rapport d’activité

Avant-propos 2
L’organisations de l’Agence 4
La synthèse pour 2009 8

Chapitre I - L’évolution institutionnelle : année de transition 12
A. Les aménagements internationaux 13
1. La révision des standards internationaux
2. L’AFLD et les instances internationales
3. L’intégration dans le réseau des agences nationales
B. Les aménagements au plan national 16
1. La collaboration avec les directions régionales
2. Les textes réglementaires publiés en 2009
3. Le projet de loi tendant à harmoniser les règles nationales et internationales

Chapitre II - Les contrôles diligentés en 2009 20
A. Le programme national annuel de contrôles de 2009 21
B. Le bilan des contrôles réalisés en 2009 22
1. Le nombre de contrôles a été stabilisé
2. Contrôles réalisés à l’initiative de l’AFLD et des DRDJS
3. Contrôles réalisés pour le compte de tiers (FI, ANADO)
C. Les agréments 30
1. La délivrance d’agréments
2. Le retrait d’agréments

Chapitre III - Les analyses et leurs résultats 32
A. Les analyses conventionnelles 33
B. Les analyses spécialisées 35
C. Les résultats de l’activité d’analyse antidopage 36
D. Programme de surveillance 37
E. Activité assurance qualité 37

Chapitre IV - L’activité disciplinaire 38
A. Typologie et fondements des décisions rendues 39
1. Les différents types de saisines
2. Les infractions poursuivies
B. Les décisions prononcées 46
1. La nature des décisions prises
2. Les conséquences de la prise d’une décision disciplinaire
C. La validation des membres des organes disciplinaires fédéraux 52
1. Le formalisme de la demande fédérale
2. L’examen au fond des demandes de validation
D. Les recours contentieux devant le Conseil d’État 56
1. Les moyens tirés de l’irrégularité alléguée de la procédure
2. Les moyens contestant le bien-fondé de la décision

Chapitre V - La délivrance des AUT 60
A. Les modifications du Standard International en 2009 61
B. La croissance des demandes 61
1. La procédure des AUT
2. La procédure de la déclaration d’usage
C. Les modifications du standard International prévu en 2010 62

Chapitre VI - La localisation 64
A. Composition du groupe cible de l’AFLD 65
B. Les contrôles réalisés sur les sportifs appartenant au groupe cible de l’AFLD 67
C. Les manquements au devoir de localisation constatés en 2009 68

Chapitre VII - La recherche en matière de lutte contre le dopage 70
A. L’activité de recherche scientifique soutenue par l’Agence 71
1. Les projets finalisés
2. Les projets issus de l’appel à projets 2009
3. La création de groupes de travail
B. L’activité de recherche du département des analyses 75
1. Évolution des méthodes d’analyse
2. Recherche et développement de nouvelles méthodes d'analyse

Chapitre VIII - Le dopage animal 80
A. L’agrément et la formation des vétérinaires 81
B. Les contrôles réalisés en 2009 82

Chapitre IX - L’activité de délibération et de conseil 84
A. Les avis sur les projets législatifs et réglementaires 85
B. Les délibérations adoptées par le collège 86

Chapitre X - Éléments de gestion financière et administrative 88
A. Le budget et le résultat 2009 89
B. Les recettes 2009 89
C. Les charges 2009 90
D. Les investissements 2009 92
E. L’indicateur de performance 5.2 92
Les Annexes 94

IOC Meeting on WADA and other Matters
I&I Courses 2013 and 2014
Free Stuff! WADA information/Education Resources
Possible IAAF Blood Passport Case Could Lead to Lifetime ban
More on Spain’s New Anti-Doping Legislation
Hong Kong Anti-Doping Committee Educates Athletes and ASP
Wanted: NAPMU Manager (Norway)

Agence Française de Lutte contre le Dopage (AFLD): 2010 Rapport d’activité

SOMMAIRE
ORGANISATION DE L’AGENCE 4
AVANT-PROPOS 6
CHAPITRE 1 L’ÉVOLUTION INSTITUTIONNELLE 8
I. La révision annuelle de la liste des substances et méthodes interdites 9
II. L’ordonnance du 14 avril 2010 9
III. L’activité délibérative et le pouvoir réglementaire de l’Agence 10
A. Avis et consultations 10
B. Délibérations 10
IV. Le réseau des Agences 11

CHAPITRE 2 L’ACTIVITÉ DE CONTRôLE 12
I. Les priorités arrêtées par le PNAC pour l’année 2010 13
II. Les contrôles antidopage sur les humains 13
A. Répartition des prélèvements 13
B. Contrôles réalisés à l’initiative de l’AFLD et des DRJSCS 14
C. Contrôles réalisés pour le compte de tiers (FI, ANADO) 15
D. Les agréments des préleveurs : bilan au 31 décembre 2010 15
III. La localisation 15
A. Composition du groupe cible de l’AFLD 15
B. Les manquements à l’obligation de localisation constatés en 2010 16
IV. Les contrôles antidopage sur les animaux 16
A. Les agréments des vétérinaires 16
B. La formation des vétérinaires 16
C. Les contrôles réalisés en 2010 16

CHAPITRE 3 LES ANALYSES 22
I. Les contrôles antidopage conventionnels 23
A. L’organisation du contrôle antidopage conventionnel 23
B. Bilan des analyses 23
C. Bilan des échantillons urinaires 24
II. Contrôle antidopage : analyses spécialisées sur échantillons urinaires 24
A. Analyses EPO 24
B. Analyses par spectrométrie de masse de rapport isotopique 24
III. Contrôle antidopage : analyses spécialisées sur échantillons sanguins 24
A. Analyses EPO 24
B. Analyses sanguines (hormone de croissance, hémoglobines modifiées et transfusions) 25
C. Profilage sanguin 25
IV. Les délais de transmission des résultats 25
V. Les rapports d’analyse anormaux 25
A. Les anabolisants 25
B. Le cannabis 26
C. Les glucocorticoïdes 26
D. Salbutamol/terbutaline 26
E. Les agents masquants 26
F. Les stimulants 26
G. Les hormones peptidiques 26
VI. Programme de surveillance 26
VII. L’assurance-Qualité 26
A. Accréditation et évaluation COFRAC 26
B. Essais de comparaison interlaboratoires 26

CHAPITRE 4 LA DéLIVRANCE DES AUT ET L’ACTIVITé DISCIPLINAIRE 28
I. La délivrance des AUT et DU 29
A. Les modifications du Standard international intervenues en 2010 29
B. Le traitement des dossiers 29
II. L’activité disciplinaire 30
A. Typologie et fondements des décisions rendues 30
1. Les différents types de saisines 31
2. Les infractions poursuivies 32
B. Les décisions prononcées 34
1. La nature des décisions prises 34
2. Les conséquences de l’intervention d’une décision disciplinaire 39
C. La validation du mandat des membres des organes disciplinaires fédéraux 39
1. Le formalisme de la demande fédérale 39
2. L’examen au fond des demandes de validation 40
D. Les recours contentieux devant le Conseil d’État 41
1. Les conditions de recevabilité des recours 41
2. Les moyens tirés de l’irrégularité alléguée de la procédure 41
3. Les moyens contestant le bien-fondé de la décision 42

CHAPITRE 5 LA RECHERCHE, LE DÉVELOPPEMENT ET LA PRÉVENTION 46
I. L’activité de recherche et développement du Département des analyses 47
A. Recherche et développement Chimie 47
B. Recherche et développement en biologie 48
II. L’activité de recherche scientifique soutenue par l’Agence 49
A. Les projets retenus par l’Agence en 2010 49
B. La promotion de recherches à caractère biomédical 50
C. Le colloque scientifique de l’ALFD : une journée dédiée à la valorisation de l’activité de recherche soutenue et mise en œuvre par l’AFLD 50
III. Les actions de prévention et de sensibilisation 51
A. Base de médicaments dopants 51
B. Opération de sensibilisation à l’occasion des épreuves de masse 51
C. Mise à jour de la mallette pédagogique « Le sport pour la santé » 51

CHAPITRE 6 LES ÉLEMENTS DE GESTION FINANCIÈRE POUR L’EXERCICE 2010 52
I. L’exécution du budget 2010 de l’AFLD 53
A. Des recettes inférieures aux prévisions 53
B. Des dépenses maîtrisées 53
C. Les investissements 53
II. L’indicateur de performance 5.2 – le coût moyen des contrôles et analyses 54
LES ANNEXES 56

iNADO AGM and Work Sessions March 18, 2013, Lausanne
2015 Code and International Standards Review
Advice to Athletes with a Possible ADRV
Useful TUE Information
AEA Visits WADA
“From a doper’s perspective”: South African Banned Cyclist Assists SAIDS
Indian Anti-Doping Panel Being Reconstituted
RUSADA Services in CIS Countries
The Proposed Australian Legislation Giving ASADA Powers to Compel Information
ALAD (Luxembourg) Will Not Appeal Schleck 1 Year Ban
iNADO Legal Note #2: Findings of Credibility

iNADO AGM and Work Sessions March 18, 2013, Lausanne
2015 Code and International Standards Review
JADA Mobile Doping Control Station
Interview with Graham Arthur, Director of Legal, UKAD
Sponsor Concern about Doping in the Australian National Rugby League (NRL)
Interview with Betsy Andreu about Lance Armstrong
A New (and much shorter) Armstrong Interview
Travis Tygart in Sports Illustrated Top 50 Most Powerful People in Sports
Former Rabobank Team Cyclist Admits to Doping
Moral Disengagement and Understanding Why Athletes Dope

iNADO AGM and Work Sessions March 18, 2013, Lausanne
“Please Come Clean” Amnesty & Truth-Telling To Unravel Organised Doping In Sports
“Paperless” Doping Control
New Spanish Anti-Doping Legislation will Strengthen the Spanish NADO
Proposed Amendments to ASADA Legislation, and other Developments, Continue to Attract Controversy

iNADO AGM and Work Sessions March 18, 2013, Lausanne
“Tackling Doping in Sport” at Twickenham Stadium
ICIC2014 Conference on Code Implementation
What is “Integrity Oversight” in Sport?
Anti-Doping Knowledge Center (ADKC)

David Kenworthy Continues as iNADO’s Chair
Cooperation among NADOs Noted
WADA Opens Registration for the 2013 World Conference
SAIDS Legal Conference before the 2013 World Conference
WADA Opens Applications for 2014 Social Science Research Grants
Opportunities for NADOs: Regional Games
WADA Warning about GW501516
Encouraging Information about Doping in Commercial League Sport in Australia
Update on the Status of Cyclists in the USPS/Armstrong Case
Criminal Sanctions for Doping Substances
A Statue of Limitations Decision from Norway
Anti-Doping in Nigeria

Travis Tygart is one of TIME Magazine’s 100 Most Influential People in the World
Boston Marathon Bombings
Managing the Risks of Supplements: Current Examples and a Request for Assistance
Athlete and Public Attitudes About the Effectiveness of Anti-Doping
WADA Opens Registration for the 2013 World Conference