Agence Française de Lutte contre le Dopage (AFLD): 2014 Rapport d’activité
06 ORGANISATION DE L’AGENCE
08 ORGANIGRAMME FONCTIONNEL
09 AVANT-PROPOS DU PRéSIDENT
12 2O14 EN BREF
14 ENVIRONNEMENT INSTITUTIONNEL ET STRATÉGIE
15 L’activité du Collège
15 Les synergies au sein de l’Agence
15 L’organisation et le fonctionnement de l’Agence
16 L’activité juridique et de conseil
17 L’activité de contrôle
18 L’activité d’analyses
18 L’activité scientifique
18 L’activité internationale
38 RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET ACTIVITÉ MÉDICALE
39 Une ambition clairement affirmée en matière de recherche
39 Efficacité et cohérence au service de la recherche
40 Des axes de recherche couvrant un large spectre
41 Une activité médicale essentielle pour la pratique sportive
41 Une activité relative aux AUT en diminution
42 Une certaine permanence dans les grandes pathologies concernées
42 Une faible évolution des classes de médicaments concernées
46 ACTIVITÉ DE CONTRôLE
47 Un volume de contrôle élevé quoique révisé à la baisse
47 Des objectifs globalement maintenus s’agissant de la nature des prélèvements
48 Une priorité donnée au suivi à long terme des sportifs de haut niveau
49 Le recentrage du département des contrôles sur ses missions stratégiques
49 L’appui sur les ressources internes de l’Agence
50 Le renforcement de la capacité d’enquête et de collecte de renseignements
50 La création d’un réseau territorial
51 La consolidation de la collaboration internationale
62 ACTIVITÉ D’ANALYSE
63 Le rôle du laboratoire antidopage de l’Agence
63 Un niveau d’activité qui demeure élevé
64 Les prélèvements urinaires
64 Les prélèvements sanguins
64 Les classes de substances détectées en 2014
65 L’activité d’expertise
65 Une démarche de modernisation
82 ACTIVITÉ DISCIPLINAIRE
83 Une mission partagée mais essentielle
83 Une activité en diminution
84 Une action restant essentiellement fondée sur un constat de dopage
84 Un environnement juridique vivant
94 GESTION ET FONCTIONNEMENT
DE L’AGENCE EN 2014
95 Une organisation modernisée
95 Des efforts de gestion importants
96 Une contrainte budgétaire assumée
96 Une année fertile sur le plan des ressources humaines
102 GLOSSAIRE DES TERMES GéNéRAUX
106 GLOSSAIRE DES TERMES SCIENTIFIQUES
sommaire des annexes
20 ENVIRONNEMENT INSTITUTIONNEL ET STRATÉGIE
21 Répartition des délibérations adoptées par le Collège au cours de l’année 2014 selon le domaine concerné
21 état récapitulatif des Délibérations du Collège pour 2014
31 Loi n° 2014-1663 du 30 décembre 2014 habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer dans le droit interne le respect des principes du code mondial antidopage
32 Décret n° 2014-1556 du 22 décembre 2014 portant publication de l’amendement à l’annexe I de la convention internationale contre le dopage dans le sport, adopté à Paris le 17 novembre 2014
Annexes
43 RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET ACTIVITÉ MÉDICALE
44 Publications et communications scientifiques en 2014 associant des personnels du département des analyses
45 Répartition par nature des dossiers reçus au cours de l’année 2014
45 Classes de pathologies à l’origine de demandes d’AUT, selon la classification OMS de 2006
45 Principaux médicaments objets de demandes d’AUT
Annexes
52 ACTIVITÉ DE CONTRÔLE
53 Évolution du nombre de prélèvements antidopage réalisés depuis 2010
54 Comparaison 2013/2014 des volumes de prélèvements antidopage selon qu’ils ont été réalisés ou non à l’occasion de compétitions sportives
55 Fédérations internationales ou organisations pour le compte desquelles l’AFLD a réalisé des contrôles en 2014
57 Ventilation des prélèvements selon les disciplines sportives en 2014
59 Ventilation par discipline sportive de prélèvements antidopage réalisés en 2014
60 Établissement du profil biologique du sportif
61 Lutte contre le dopage animal
ANNEXES
66 ACTIVITÉ D’ANALYSE
67 Prélèvements urinaires par discipline en 2014
68 Comparaison quantitative des types de prélèvements et d’analyses par année
70 Prélèvements urinaires reçus en 2014
72 Répartition des résultats d’analyses anormaux selon les disciplines sportives
74 Prélèvements sanguins de contrôle antidopage reçus en 2014
75 Répartition par sport des analyses EPO
77 Analyses aux fins de profilage
79 Substances mises en évidence lors de résultats anormaux
80 Délai de rendu des résultats d’analyse
ANNEXES
86 ACTIVITÉ DISCIPLINAIRE
87 Gestion des résultats de la violation des règles antidopage en France
88 Évolution du fondement des saisines de l’Agence (2010-2014)
89 Répartition des dossiers traités et des décisions prises par nature d’infractions
90 Ventilation des dossiers traités par l’AFLD par type de décision prise
91 Ventilation des décisions disciplinaires prises par le Collège de l’AFLD par type de décision
92 Répartition par fédération des suites données aux décisions fédérales par le Collège de l’AFLD en 2014
ANNEXES
97 GESTION ET FONCTIONNEMENT DE L’AGENCE EN 2014
98 Évolution des recettes
98 Évolution des dépenses de fonctionnement
98 Investissements
98 Indicateur de performance - Coût moyen des contrôles et analyses
99 Compte de charges
99 Compte de produits
100 Bilan Actif
101 Bilan Passif
