Agence Française de Lutte contre le Dopage (AFLD): 2007 Rapport d’activité
SOMMAIRE
Avant-propos 02
Organisation de l’Agence 04
Synthèse en 2007 08
L’évolution institutionnelle 14
Les modifications au plan international 15
1 Le nouveau code mondial 15
2 La révision des standards internationaux 17
3 L’insertion de l’AFLD dans le dispositif international 18
4 L’intégration dans le réseau des agences nationales antidopage 18
5 La convention de l’UNESCO contre le dopage 19
Les modifications au plan national 20
1 L’architecture conventionnelle mise en place par l’Agence avec le ministère chargé des sports 20
2 Les textes réglementaires parus en 2007 23
3 Les évolutions souhaitables des textes antidopage applicables en France 27
Les contrôles antidopage 30
Le programme national annuel de contrôles pour 2007 31
Le bilan des contrôles réalisés en 2007 32
1 Un nombre de contrôles en légère progression par rapport à 2006 32
2 Les contrôles réalisés à l’initiative de l’AFLD et des DRJS 34
3 Les contrôles réalisés pour le compte de tiers (contrôles internationaux) 37
Les agréments des préleveurs : bilan à la fin de l’année 2007 39
Analyses et résultats 40
L’activité du laboratoire 41
1 Les principales mesures de gestion du laboratoire 41
2 L’activité assurance-qualité 41
3 Les contrôles antidopage conventionnels 41
4 Les contrôles antidopage : analyses spécialisées 46
Les résultats de l’activité de contrôle 47
1 Les résultats statistiques des analyses 47
2 Les statistiques comparées internationales 48
3 Les principales observations concernant les substances illicites détectées 53
4 Le programme de surveillance de l’AMA 54
Les résultats d’analyses atypiques 54
1 Les résultats inclassables 54
2 Le traitement des cas de testostérone 55
L’activité disciplinaire 56
Typologie et fondements des décisions rendues 57
1 Les différents types de saisines 58
2 Les infractions poursuivies 61
Les décisions prononcées 64
1 La nature des décisions prises 64
2 Les conséquences de la prise d’une décision disciplinaire 70
Les compétences émergentes 74
Le traitement des AUT : bilan de la première année partielle de mise en œuvre du dispositif national 75
1 Le traitement des demandes d’AUT abrégées 76
2 L’examen des demandes d’AUT standards 76
3 L’examen des demandes d’AUT abrégées transmises aux experts 77
La localisation des sportifs 78
1 La procédure de localisation des sportifs 78
2 La mise en place du premier groupe cible de l’Agence 79
Recherche, prévention et communication 80
La recherche et l’activité médicale 81
1 L’activité de recherche scientifique soutenue par l’AFLD 81
2 L’activité de recherche et développement du département des analyses 83
3 L’activité de la cellule médicale 85
Les action de prévention et de communication 85
1 Une opération de sensibilisation sur des épreuves de masse 85
2 Les autres actions de prévention 85
3 Les actions de communication et de formation 87
La lutte contre le dopage animal 88
1 L’agrément des vétérinaires 89
2 La formation des vétérinaires 89
3 Les résultats des contrôles réalisés 89
4 La problématique de la liste des substances interdites 90
L’activité de délibération et de conseil 92
1 Les délibérations adoptées par le Collège 93
2 Les avis sur les projets législatifs et réglementaires 96
3 La participation aux activités internationales 96
4 La commission juridique 97
Les éléments de gestion financière et administrative 98
1 Le compte financier et l’exécution budgétaire pour 2007 99
2 La gestion des ressources humaines 103
3 La mise en place d’une politique de sécurité du système d’information de l’AFLD 105
Annexes 106
