Agence Française de Lutte contre le Dopage (AFLD): 2012 Rapport d’activité
AVANT-PROPOS DU PRÉSIDENT 8
1 L’ÉVOLUTION INSTITUTIONNELLE 11
I. La liste des substances et méthodes interdites 11
II. Nouvelles règles applicables aux autorisations à usage thérapeutique (AUT) 12
III. Modifications relatives au contrôle de localisation 13
IV. Ciblage des contrôles et préfiguration du « profil biologique » du sportif 13
A. Le ciblage des contrôles 14
B. Le profil biologique 14
V. Coopération 14
A. Coopération dans le cadre national 15
B. Coopération sur le plan international 15
2 L’ACTIVITÉ DE CONTRÔLE 25
I. Les nouvelles stratégies en matière de contrôle du dopage définies
par le PAC pour l’année 2012 25
II. Les contrôles antidopage sur les humains 25
A. Répartition des prélèvements 25
B. Contrôles réalisés à l’initiative de l’AFLD et des DRJSCS 27
C. Contrôles réalisés pour le compte de tiers (FI, ANADO) 27
D. Les agréments des préleveurs : bilan au 31 décembre 2012 28
III. Les contrôles antidopage sur les animaux 28
A. Les agréments des vétérinaires 28
B. Les contrôles réalisés en 2012 28
IV. La localisation 29
A. La composition du groupe cible de l’AFLD 29
B. Les contrôles réalisés sur les sportifs appartenant au groupe cible de l’AFLD 30
C. Les manquements à l’obligation de localisation constatés en 2012 30
3 LE DÉPARTEMENT DES ANALYSES 45
I. L’activité de contrôle 45
A. Les échantillons urinaires 45
B. Les échantillons sanguins 47
C. Les résultats d’analyse des échantillons urinaires et sanguins 48
II. Recherche, développement (R&D) et validation 50
A. Activité R&D du secteur Développement Chimie analytique 50
B. Activité R&D/validation de la section Biologie 51
III. Programme de surveillance 52
IV. COFRAC et essais de comparaison inter-laboratoires 52
A. Évaluation par le COFRAC 52
B. Essais de comparaison inter-laboratoires 53
V. Perspectives 53
4LA DÉLIVRANCE DES AUT ET L’ACTIVITÉ DISCIPLINAIRE 81
I. La délivrance des AUT 81
A. Mission « Information » 81
B. Le traitement des demandes d’AUT 81
II. Les autres missions de la cellule médicale 82
A. Mission de prévention 82
B. Contribution à la formation 82
C. Mission « d’information scientifique » 82
D. Mission « Avis médical » sur les justifications thérapeutiques 82
E. Mission de collaboration avec les fédérations sportives
et l’Agence mondiale antidopage (AMA) 83
F. Établissement de statistiques 83
III. L’activité disciplinaire 83
A. Typologie et fondements des décisions rendues 83
B. La nature des décisions prises 87
C. La validation des membres des organes disciplinaires fédéraux 92
D. Les recours contentieux devant le Conseil d’État 93
5 RECHERCHE ET PRÉVENTION 119
I. L’activité de recherche soutenue par l’Agence 119
A. Projets arrivés à terme 119
B. Projets en cours 121
II. Données issues des contrôles sanguins inopinés 121
A. Les objectifs 121
B. Le traitement des données et la gestion des résultats 121
C. Bilan du dispositif au 31 décembre 2012 121
D. Les perspectives 121
III. La prévention 121
A. Les opérations de sensibilisation menées par l’AFLD 121
B. La base de médicaments 122
6 LES ÉLÉMENTS DE GESTION FINANCIÈRE 129
I. L’exécution du budget 2012 de l’AFLD 129
A. Des recettes conformes aux prévisions 129
B. Des dépenses inférieures aux prévisions 129
C. Les investissements en 2012 130
II. Focus sur l’indicateur de performance 5.2 -
coût moyen des contrôles et analyses 130
7 GLOSSAIRE 139
I. Des termes généraux 139
II. Des termes scientifiques 142
