Agence Française de Lutte contre le Dopage (AFLD): 2006 Rapport d’activité
SOMMAIRE
Avant-propos 3
Les membres du CPLD puis du collège de l’AFLD 4
Synthèse 8
1. La nouvelle architecture en 2006 12
A. Les modifications de l’ordonnancement juridique 13
1. La loi du 5 avril 2006 : création de l’Agence, lutte contre le dopage, protection de la santé des sportifs 13
2. Le transfert des dispositions antidopage dans le code du sport 14
3. Les décrets d’application de la loi du 5 avril 2006 15
4. L’entrée en vigueur de la convention de l’UNESCO contre le dopage dans le sport 21
B. Le nouveau paysage institutionnel 24
1. La mise en place de l’Agence française de lutte contre le dopage 24
2. Le rôle du ministère chargé des sports et de ses directions régionales 25
3. Les antennes médicales de prévention du dopage 25
4. Le rôle des fédérations sportives nationales et internationales 26
5. Les évolutions législatives souhaitables 27
2. Les contrôles antidopage réalisés en 2006 28
A. La liste des produits interdits 29
1. Les modifications proposées par l’AMA pour la liste pour 2007 29
2. Des critiques récurrentes et des suggestions nouvelles 29
3. Le cas du salbutamol 30
B. Les contrôles en 2006 31
1. Un nombre de contrôles annuels qui demeure élevé 31
2. Un taux de résultats analytiquement positifs qui ralentit son mouvement de baisse tendancielle 31
3. L’analyse des contrôles effectués sur la totalité de l’année 2006 32
4. Les contrôles diligentés par le ministère de la Jeunesse, des sports et de la vie associative en 2006 33
5. Les trois premiers mois d’exercice de l’AFLD 34
Rapport annuel 2006 7
3. L’activité du laboratoire 36
A. Du LNDD au département des analyses de l’Agence 37
B. L’activité assurance-qualité du laboratoire 37
1. L’accréditation par le COFRAC 37
2. Les essais de comparaison interlaboratoires 37
3. Les perspectives pour 2007 37
C. L’activité du laboratoire en 2006 38
1. Analyses conventionnelles 38
2. Analyses spécialisées 41
3. Les résultats de l’activité de contrôle antidopage 42
4. Le programme de surveillance 46
D. Le cas particulier des résultats d’analyses anormaux 47
1. Les résultats inclassables 47
2. Le traitement des cas de testostérone 48
4. L’activité disciplinaire 50
A. Un dispositif disciplinaire national globalement peu modifié 51
1. La définition des infractions relatives au dopage humain 51
2. La répartition de l’activité disciplinaire entre les fédérations sportives et l’AFLD 51
B. Vue d’ensemble de l’activité disciplinaire antidopage en 2006 52
1. Les relations du CPLD et de L’AFLD avec les fédérations sportives françaises 52
2. La synthèse des suites disciplinaires données aux contrôles effectués en 2005 53
3. Les grandes lignes des décisions disciplinaires antidopage rendues en 2006 par le CPLD, l’AFLD et les fédérations compétentes 55
C. L’activité disciplinaire des fédérations françaises en 2006 57
1. Analyse globale de l’activité fédérale 57
2. Les différentes fédérations concernées 58
3. La répartition des décisions fédérales par classe de substances 60
4. La nature des décisions fédérales 60
D. L’activité disciplinaire du CPLD et de l’AFLD en 2006 65
1. Typologie et fondements des décisions rendues 65
2. Analyse par fédération et par classe de substances 69
3. Analyse des sanctions rendues par catégorie d’infractions 71
E. Bilan des justificatifs thérapeutiques avant la mise en œuvre des AUT 7
F. Les recours contentieux devant le Conseil d’Etat 77
1. Les moyens tirés de l’irrégularité alléguée de la procédure 77
2. Les moyens contestant le bien-fondé de la décision 78
5. La prévention 80
A. Les actions de prévention mises en œuvre et soutenues par l’Agence 81
1. Les opérations de sensibilisation sur des épreuves de masse 81
2. Autres actions 81
B. Les travaux des commissions 82
1. La commission des médecins du sport 82
2. La commission des antennes médicales de prévention et de lutte contre le dopage 83
C. Les actions indirectes de communication et de formation 83
6. La recherche en matière de lutte contre le dopage 84
A. L’activité de recherche scientifique soutenue par le CPLD, puis par l’AFLD 85
1. La commission de réflexion prospective sur le dopage 85
2. Les projets de recherche soutenus financièrement en 2006 85
3. Le suivi des projets de recherche déjà engagés 86
B. La mise en place du Comité d’orientation scientifique de l’Agence française de lutte contre le dopage 90
C. L’activité de recherche et développement du laboratoire 90
1. La validation technique des méthodes d’analyse 90
2. Le test EPO urinaire 91
3. Le développement de méthodes de différenciation entre hormones protéiques natives et recombinantes 91
4. Le programme de recherche sur les glucocorticoïdes synthétiques et naturels 91
5. Les perspectives pour 2007 91
7. L’activité de conseil 92
1. Les recommandations destinées aux fédérations sportives 93
2. Les avis sur les projets de textes législatifs et réglementaires 94
8. Éléments budgétaires et financiers 98
1. Les moyens budgétaires de la lutte contre le dopage en 2006 99
2. Le compte financier de l’Agence pour 2006 (octobre-décembre 2006) 99
Annexes 102
