Agence Française de Lutte contre le Dopage (AFLD): 2008 Rapport d’activité
Sommaire
A. Les modifications au plan international 12
1. La révision des standards internationaux 13
2. L’insertion de l’AFLD dans le dispositif international 14
3. L’intégration dans le réseau des agences nationales 15
B. Les modifications au plan national 15
1. Le bilan de la collaboration avec les DRDJS 15
2. Les textes réglementaires parus en 2008 16
3. Un projet de loi visant à rapprocher les règles nationales et internationales 19
A. Le programme national annuel de contrôles de l’AFLD pour l’année 2008 21
B. Bilan des contrôles réalisés en 2008 22
1. Un nombre de contrôles en forte progression par rapport à 2007 22
2. Les contrôles réalisés à l’initiative de l’AFLD et des DRDJS 25
3. Les contrôles réalisés pour le compte de tiers (FI, ANADO) 30
C. Les agréments des préleveurs : bilan au 1er janvier 2009 31
les analyses et leurs résultats 32
A. L’activité du laboratoire 33
1. Une position internationale à conforter 33
2. L’activité assurance-qualité 33
3. Les contrôles antidopage conventionnels 34
4. Les contrôles antidopage : analyses spécialisées 36
B. Les résultats de l’activité de contrôles antidopage 39
1. Les résultats statistiques des analyses 39
2. Les statistiques comparées internationales 39
3. Les principales observations concernant les substances interdites 40
4. Le programme de surveillance 40
C. Les résultats d’analyses anormaux 41
Le traitement des cas de testostérone 41
A. Typologie et fondements des décisions rendues 43
1. Les différents types de saisines 44
2. Les infractions poursuivies 46
B. Les décisions prononcées 50
1. La nature des décisions prises 50
2. Les conséquences de la prise d’une décision disciplinaire 55
A. Un nombre important de demandes 59
1. Les AUT abrégées 59
2. Les AUT abrégées passées devant un comité d’experts 61
3. Les AUT standard 61
B. Les modifications du Standard international : conséquences pratiques 62
1. La mise en place d’une procédure transitoire 62
2. Les nouvelles modalités d’examen pour les pathologies asthmatiques 63
1. Les obligations de localisation pour les sportifs appartenant au « groupe cible » 65
2. Le « groupe cible » de l’Agence en 2008 65
l’activité disciplinaire 42
la délivrance des AUT 58
A. La recherche en matière de lutte contre le dopage 69
1. L’activité de recherche scientifique soutenue par l’AFLD 69
2. L’activité de recherche et développement du département des analyses 73
3. L’activité de la cellule médicale 75
B. Les actions de prévention et de communication
mises en œuvre ou soutenues par l’Agence 76
1. Une opération de sensibilisation sur des épreuves de masse 76
2. Les autres actions de prévention 76
3. Les actions de communication 77
1. L’agrément des vétérinaires 79
2. La formation des vétérinaires 79
3. Les résultats des contrôles réalisés 79
4. Les cas de dopage détectés aux Jeux olympiques de Pékin 80
5. La problématique de la liste des substances interdites 81
1. Les délibérations adoptées par le Collège 83
2. Les avis sur les projets législatifs et réglementaires 85
A. Le compte financier et l’exécution budgétaire pour 2008 87
1. Le budget et ses modifications 87
2. Le résultat de l’exercice 2008 88
3. Les recettes 2008 88
4. les charges 2008 89
5. Les investissements 2008 92
6. La comptabilité analytique et les indicateurs de performances 92
B. La gestion des ressources humaines 96
C. La mise en place d’une politique de sécurité du système d’information de l’AFLD 97
les activités de recherche et de prévention 68
le dopage animal 78
l’activité de délibération et de conseil 82
les éléments de gestion financière/administrative 86
les annexes 98
