Agence Française de Lutte contre le Dopage (AFLD): 2005 Rapport d’activité
SOMMAIRE
AVANT-PROPOS 5
SYNTHESE 7
I. LES ACTEURS ET LES RÈGLES EN 2005 11
A. LES ACTEURS ET LES MOYENS DE LA PRÉVENTION ET DE LA LUTTE CONTRE LE DOPAGE 13
1. Des acteurs multiples 13
2. Les moyens budgétaires de la lutte contre le dopage 15
B. L’ACTIVITE RÉGLEMENTAIRE DU CONSEIL 18
1. Les recommandations et propositions de mesures tendant à prévenir ou à combattre le dopage 18
2. Les avis sur les projets de textes législatifs et réglementaires 19
II. EN 2006, DE NOUVELLES REGLES DU JEU POUR LA LUTTE CONTRE LE
DOPAGE 21
A. UNE CONVENTION INTERNATIONALE 23
1. Pourquoi une convention internationale ? 23
2. Les principales dispositions de la convention 24
3. Les étapes préalables à l’entrée en vigueur de la convention 25
B. UN NOUVEAU CADRE LEGISLATIF 26
1. Le CPLD devient l’AFLD 26
2. Des compétences élargies 28
3. Les partenaires de l’AFLD 32
III. LA DETECTION DU DOPAGE 35
A. LES PRODUITS ET PROCÉDÉS DOPANTS 37
1. Les critères du dopage 37
2. Rappel des produits et procédés interdits 37
3. Les modifications apportées aux listes 2005 et 2006 39
4. Des critiques qui persistent… 39
B. LES OPÉRATIONS DE CONTRÔLE ET D’ANALYSE 42
1. Quel est le déroulement d’un contrôle antidopage ? 42
2. Les différents types de prélèvements et d’analyses 43
C. LES RÉSULTATS DES CONTRÔLES RÉALISÉS EN2005 44
1. L’évolution globale du nombre de contrôles : un niveau qui reste élevé, malgré
une légère diminution 44
2. La poursuite de la baisse du taux de contrôles positifs 44
III. L’ACTIVITE DISCIPLINAIRE 49
A. LA RÉPARTITION DE L’ACTIVITÉ DISCIPLINAIRE ENTRE LES FÉDÉRATIONS SPORTIVES ET LE CPLD 51
B. LES SANCTIONS PRONONCÉES PAR LE CPLD 54
1. Analyse des décisions prises par le CPLD en 2005 54
2. Présentation de la jurisprudence du Conseil d’Etat relative aux décisions du CPLD depuis sa création 68
IV. LA PRÉVENTION ET LA RECHERCHE 81
A. LA PRÉVENTION 83
1. Les travaux des commissions 83
2. Les projets soutenus ou mis en oeuvre par le CPLD 84
B. LA RECHERCHE EN MATIÈRE DE LUTTE CONTRE LE DOPAGE 89
1. L’activité scientifique du CPLD 89
2. L’enregistrement des dossiers de justificatifs médicaux 98
ANNEXES 101
