Agence Française de Lutte contre le Dopage (AFLD): 2009 Rapport d’activité
Avant-propos 2
L’organisations de l’Agence 4
La synthèse pour 2009 8
Chapitre I - L’évolution institutionnelle : année de transition 12
A. Les aménagements internationaux 13
1. La révision des standards internationaux
2. L’AFLD et les instances internationales
3. L’intégration dans le réseau des agences nationales
B. Les aménagements au plan national 16
1. La collaboration avec les directions régionales
2. Les textes réglementaires publiés en 2009
3. Le projet de loi tendant à harmoniser les règles nationales et internationales
Chapitre II - Les contrôles diligentés en 2009 20
A. Le programme national annuel de contrôles de 2009 21
B. Le bilan des contrôles réalisés en 2009 22
1. Le nombre de contrôles a été stabilisé
2. Contrôles réalisés à l’initiative de l’AFLD et des DRDJS
3. Contrôles réalisés pour le compte de tiers (FI, ANADO)
C. Les agréments 30
1. La délivrance d’agréments
2. Le retrait d’agréments
Chapitre III - Les analyses et leurs résultats 32
A. Les analyses conventionnelles 33
B. Les analyses spécialisées 35
C. Les résultats de l’activité d’analyse antidopage 36
D. Programme de surveillance 37
E. Activité assurance qualité 37
Chapitre IV - L’activité disciplinaire 38
A. Typologie et fondements des décisions rendues 39
1. Les différents types de saisines
2. Les infractions poursuivies
B. Les décisions prononcées 46
1. La nature des décisions prises
2. Les conséquences de la prise d’une décision disciplinaire
C. La validation des membres des organes disciplinaires fédéraux 52
1. Le formalisme de la demande fédérale
2. L’examen au fond des demandes de validation
D. Les recours contentieux devant le Conseil d’État 56
1. Les moyens tirés de l’irrégularité alléguée de la procédure
2. Les moyens contestant le bien-fondé de la décision
Chapitre V - La délivrance des AUT 60
A. Les modifications du Standard International en 2009 61
B. La croissance des demandes 61
1. La procédure des AUT
2. La procédure de la déclaration d’usage
C. Les modifications du standard International prévu en 2010 62
Chapitre VI - La localisation 64
A. Composition du groupe cible de l’AFLD 65
B. Les contrôles réalisés sur les sportifs appartenant au groupe cible de l’AFLD 67
C. Les manquements au devoir de localisation constatés en 2009 68
Chapitre VII - La recherche en matière de lutte contre le dopage 70
A. L’activité de recherche scientifique soutenue par l’Agence 71
1. Les projets finalisés
2. Les projets issus de l’appel à projets 2009
3. La création de groupes de travail
B. L’activité de recherche du département des analyses 75
1. Évolution des méthodes d’analyse
2. Recherche et développement de nouvelles méthodes d'analyse
Chapitre VIII - Le dopage animal 80
A. L’agrément et la formation des vétérinaires 81
B. Les contrôles réalisés en 2009 82
Chapitre IX - L’activité de délibération et de conseil 84
A. Les avis sur les projets législatifs et réglementaires 85
B. Les délibérations adoptées par le collège 86
Chapitre X - Éléments de gestion financière et administrative 88
A. Le budget et le résultat 2009 89
B. Les recettes 2009 89
C. Les charges 2009 90
D. Les investissements 2009 92
E. L’indicateur de performance 5.2 92
Les Annexes 94
