Agence Française de Lutte contre le Dopage (AFLD): 2011 Rapport d’activité
SOMMAIRE
AVANT-PROPOS DU PRÉSIDENT 8
Chapitre 1 L’ÉVOLUTION INSTITUTIONNELLE 11
I. La révision annuelle de la liste des substances et méthodes interdites 11
II. Les avis du Collège en matière réglementaire 11
III. Les avis du Collège ayant préconisé l’intervention de dispositions législatives
à l’effet de renforcer l’efficacité de la lutte antidopage 12
IV. L’Agence continue à marquer sa volonté de se conformer aux stipulations de la convention
internationale contre le dopage dans le sport adoptée à Paris le 19 octobre 2005 sous l’égide de l’Unesco 13
V. Le réseau des Agences antidopage 13
Chapitre 2 L’ACTIVITÉ DE CONTRÔLE 29
I. Les contrôles antidopage sur les humains 29
A. Répartition des prélèvements 29
B. Contrôles réalisés à l’initiative de l’AFLD et des DRJSCS 30
C. Contrôles réalisés pour le compte de tiers (FI, ONAD) 31
D. Les agréments des préleveurs : bilan au 31 décembre 2011 31
II. La localisation 31
A. Composition du groupe cible de l’AFLD 31
B. Les contrôles réalisés sur les sportifs appartenant au groupe cible de l’AFLD 32
C. Les manquements à l’obligation de localisation constatés en 2011 32
III. Les contrôles antidopage sur les animaux 32
A. Les agréments des vétérinaires 32
B. Les contrôles réalisés en 2011 32
Chapitre 3 LE DÉPARTEMENT DES ANALYSES 41
I. L’activité de contrôle 41
A. Les échantillons urinaires 41
B. Les échantillons sanguins 42
C. Les résultats d’analyse des échantillons urinaires et sanguins 43
II. Recherche, développement et validation 44
A. Activité de la section Développement Chimie analytique 44
B. Activité de la section Biologie 44
III. Programme de surveillance 46
IV. COFRAC et essais de comparaison interlaboratoires 46
A. Évaluation par le COFRAC 46
B. Essais de comparaison interlaboratoires 46
V. Perspectives 46
Chapitre 4 LA DÉLIVRANCE DES AUT ET L’ACTIVITÉ DISCIPLINAIRE 57
I. LA DÉLIVRANCE DES AUT 57
II. L’ACTIVITÉ DISCIPLINAIRE DE L’AGENCE 58
A. Typologie et fondements des décisions rendues 58
B. La nature des décisions prises 62
C. La validation de la composition des organes disciplinaires fédéraux 66
D. Les recours contentieux devant le Conseil d’État 67
CHAPITRE 5 RECHERCHE ET PRÉVENTION 83
I. L’activité de recherche soutenue par l’Agence 83
A. Projets arrivés à terme 83
B. Projets en cours 83
II. Le profilage biologique 83
A. Les objectifs 83
B. Le traitement des données et la gestion des résultats 84
C. Bilan au 31 décembre 2011 84
D. Les perspectives 84
III. La prévention 84
A. Les opérations de sensibilisation menées par l’AFLD 84
B. Comité de Liste conjoint du Ministère de sports et de l’AFLD 85
C. Information pédagogique 85
D. Base de médicaments 85
CHAPITRE 6 LES ÉLÉMENTS DE GESTION FINANCIÈRE 89
I. L’exécution du budget 2011 de l’AFLD 89
II. Focus sur l’indicateur de performance 5.2 - coût moyen des contrôles et analyses 90
