Agence Française de Lutte contre le Dopage (AFLD): 2010 Rapport d’activité
SOMMAIRE
ORGANISATION DE L’AGENCE 4
AVANT-PROPOS 6
CHAPITRE 1 L’ÉVOLUTION INSTITUTIONNELLE 8
I. La révision annuelle de la liste des substances et méthodes interdites 9
II. L’ordonnance du 14 avril 2010 9
III. L’activité délibérative et le pouvoir réglementaire de l’Agence 10
A. Avis et consultations 10
B. Délibérations 10
IV. Le réseau des Agences 11
CHAPITRE 2 L’ACTIVITÉ DE CONTRôLE 12
I. Les priorités arrêtées par le PNAC pour l’année 2010 13
II. Les contrôles antidopage sur les humains 13
A. Répartition des prélèvements 13
B. Contrôles réalisés à l’initiative de l’AFLD et des DRJSCS 14
C. Contrôles réalisés pour le compte de tiers (FI, ANADO) 15
D. Les agréments des préleveurs : bilan au 31 décembre 2010 15
III. La localisation 15
A. Composition du groupe cible de l’AFLD 15
B. Les manquements à l’obligation de localisation constatés en 2010 16
IV. Les contrôles antidopage sur les animaux 16
A. Les agréments des vétérinaires 16
B. La formation des vétérinaires 16
C. Les contrôles réalisés en 2010 16
CHAPITRE 3 LES ANALYSES 22
I. Les contrôles antidopage conventionnels 23
A. L’organisation du contrôle antidopage conventionnel 23
B. Bilan des analyses 23
C. Bilan des échantillons urinaires 24
II. Contrôle antidopage : analyses spécialisées sur échantillons urinaires 24
A. Analyses EPO 24
B. Analyses par spectrométrie de masse de rapport isotopique 24
III. Contrôle antidopage : analyses spécialisées sur échantillons sanguins 24
A. Analyses EPO 24
B. Analyses sanguines (hormone de croissance, hémoglobines modifiées et transfusions) 25
C. Profilage sanguin 25
IV. Les délais de transmission des résultats 25
V. Les rapports d’analyse anormaux 25
A. Les anabolisants 25
B. Le cannabis 26
C. Les glucocorticoïdes 26
D. Salbutamol/terbutaline 26
E. Les agents masquants 26
F. Les stimulants 26
G. Les hormones peptidiques 26
VI. Programme de surveillance 26
VII. L’assurance-Qualité 26
A. Accréditation et évaluation COFRAC 26
B. Essais de comparaison interlaboratoires 26
CHAPITRE 4 LA DéLIVRANCE DES AUT ET L’ACTIVITé DISCIPLINAIRE 28
I. La délivrance des AUT et DU 29
A. Les modifications du Standard international intervenues en 2010 29
B. Le traitement des dossiers 29
II. L’activité disciplinaire 30
A. Typologie et fondements des décisions rendues 30
1. Les différents types de saisines 31
2. Les infractions poursuivies 32
B. Les décisions prononcées 34
1. La nature des décisions prises 34
2. Les conséquences de l’intervention d’une décision disciplinaire 39
C. La validation du mandat des membres des organes disciplinaires fédéraux 39
1. Le formalisme de la demande fédérale 39
2. L’examen au fond des demandes de validation 40
D. Les recours contentieux devant le Conseil d’État 41
1. Les conditions de recevabilité des recours 41
2. Les moyens tirés de l’irrégularité alléguée de la procédure 41
3. Les moyens contestant le bien-fondé de la décision 42
CHAPITRE 5 LA RECHERCHE, LE DÉVELOPPEMENT ET LA PRÉVENTION 46
I. L’activité de recherche et développement du Département des analyses 47
A. Recherche et développement Chimie 47
B. Recherche et développement en biologie 48
II. L’activité de recherche scientifique soutenue par l’Agence 49
A. Les projets retenus par l’Agence en 2010 49
B. La promotion de recherches à caractère biomédical 50
C. Le colloque scientifique de l’ALFD : une journée dédiée à la valorisation de l’activité de recherche soutenue et mise en œuvre par l’AFLD 50
III. Les actions de prévention et de sensibilisation 51
A. Base de médicaments dopants 51
B. Opération de sensibilisation à l’occasion des épreuves de masse 51
C. Mise à jour de la mallette pédagogique « Le sport pour la santé » 51
CHAPITRE 6 LES ÉLEMENTS DE GESTION FINANCIÈRE POUR L’EXERCICE 2010 52
I. L’exécution du budget 2010 de l’AFLD 53
A. Des recettes inférieures aux prévisions 53
B. Des dépenses maîtrisées 53
C. Les investissements 53
II. L’indicateur de performance 5.2 – le coût moyen des contrôles et analyses 54
LES ANNEXES 56
