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Agence Française de Lutte contre le Dopage (AFLD): 2006 Rapport d’activité

SOMMAIRE

Avant-propos 3
Les membres du CPLD puis du collège de l’AFLD 4
Synthèse 8
1. La nouvelle architecture en 2006 12
A. Les modifications de l’ordonnancement juridique 13
1. La loi du 5 avril 2006 : création de l’Agence, lutte contre le dopage, protection de la santé des sportifs 13
2. Le transfert des dispositions antidopage dans le code du sport 14
3. Les décrets d’application de la loi du 5 avril 2006 15
4. L’entrée en vigueur de la convention de l’UNESCO contre le dopage dans le sport 21
B. Le nouveau paysage institutionnel 24
1. La mise en place de l’Agence française de lutte contre le dopage 24
2. Le rôle du ministère chargé des sports et de ses directions régionales 25
3. Les antennes médicales de prévention du dopage 25
4. Le rôle des fédérations sportives nationales et internationales 26
5. Les évolutions législatives souhaitables 27
2. Les contrôles antidopage réalisés en 2006 28
A. La liste des produits interdits 29
1. Les modifications proposées par l’AMA pour la liste pour 2007 29
2. Des critiques récurrentes et des suggestions nouvelles 29
3. Le cas du salbutamol 30
B. Les contrôles en 2006 31
1. Un nombre de contrôles annuels qui demeure élevé 31
2. Un taux de résultats analytiquement positifs qui ralentit son mouvement de baisse tendancielle 31
3. L’analyse des contrôles effectués sur la totalité de l’année 2006 32
4. Les contrôles diligentés par le ministère de la Jeunesse, des sports et de la vie associative en 2006 33
5. Les trois premiers mois d’exercice de l’AFLD 34
Rapport annuel 2006 7
3. L’activité du laboratoire 36
A. Du LNDD au département des analyses de l’Agence 37
B. L’activité assurance-qualité du laboratoire 37
1. L’accréditation par le COFRAC 37
2. Les essais de comparaison interlaboratoires 37
3. Les perspectives pour 2007 37
C. L’activité du laboratoire en 2006 38
1. Analyses conventionnelles 38
2. Analyses spécialisées 41
3. Les résultats de l’activité de contrôle antidopage 42
4. Le programme de surveillance 46
D. Le cas particulier des résultats d’analyses anormaux 47
1. Les résultats inclassables 47
2. Le traitement des cas de testostérone 48
4. L’activité disciplinaire 50
A. Un dispositif disciplinaire national globalement peu modifié 51
1. La définition des infractions relatives au dopage humain 51
2. La répartition de l’activité disciplinaire entre les fédérations sportives et l’AFLD 51
B. Vue d’ensemble de l’activité disciplinaire antidopage en 2006 52
1. Les relations du CPLD et de L’AFLD avec les fédérations sportives françaises 52
2. La synthèse des suites disciplinaires données aux contrôles effectués en 2005 53
3. Les grandes lignes des décisions disciplinaires antidopage rendues en 2006 par le CPLD, l’AFLD et les fédérations compétentes 55
C. L’activité disciplinaire des fédérations françaises en 2006 57
1. Analyse globale de l’activité fédérale 57
2. Les différentes fédérations concernées 58
3. La répartition des décisions fédérales par classe de substances 60
4. La nature des décisions fédérales 60
D. L’activité disciplinaire du CPLD et de l’AFLD en 2006 65
1. Typologie et fondements des décisions rendues 65
2. Analyse par fédération et par classe de substances 69
3. Analyse des sanctions rendues par catégorie d’infractions 71
E. Bilan des justificatifs thérapeutiques avant la mise en œuvre des AUT 7
F. Les recours contentieux devant le Conseil d’Etat 77
1. Les moyens tirés de l’irrégularité alléguée de la procédure 77
2. Les moyens contestant le bien-fondé de la décision 78
5. La prévention 80
A. Les actions de prévention mises en œuvre et soutenues par l’Agence 81
1. Les opérations de sensibilisation sur des épreuves de masse 81
2. Autres actions 81
B. Les travaux des commissions 82
1. La commission des médecins du sport 82
2. La commission des antennes médicales de prévention et de lutte contre le dopage 83
C. Les actions indirectes de communication et de formation 83
6. La recherche en matière de lutte contre le dopage 84
A. L’activité de recherche scientifique soutenue par le CPLD, puis par l’AFLD 85
1. La commission de réflexion prospective sur le dopage 85
2. Les projets de recherche soutenus financièrement en 2006 85
3. Le suivi des projets de recherche déjà engagés 86
B. La mise en place du Comité d’orientation scientifique de l’Agence française de lutte contre le dopage 90
C. L’activité de recherche et développement du laboratoire 90
1. La validation technique des méthodes d’analyse 90
2. Le test EPO urinaire 91
3. Le développement de méthodes de différenciation entre hormones protéiques natives et recombinantes 91
4. Le programme de recherche sur les glucocorticoïdes synthétiques et naturels 91
5. Les perspectives pour 2007 91
7. L’activité de conseil 92
1. Les recommandations destinées aux fédérations sportives 93
2. Les avis sur les projets de textes législatifs et réglementaires 94
8. Éléments budgétaires et financiers 98
1. Les moyens budgétaires de la lutte contre le dopage en 2006 99
2. Le compte financier de l’Agence pour 2006 (octobre-décembre 2006) 99
Annexes 102

Agence Française de Lutte contre le Dopage (AFLD): 2007 Rapport d’activité

SOMMAIRE
Avant-propos 02
Organisation de l’Agence 04
Synthèse en 2007 08
L’évolution institutionnelle 14

Les modifications au plan international 15
1 Le nouveau code mondial 15
2 La révision des standards internationaux 17
3 L’insertion de l’AFLD dans le dispositif international 18
4 L’intégration dans le réseau des agences nationales antidopage 18
5 La convention de l’UNESCO contre le dopage 19

Les modifications au plan national 20
1 L’architecture conventionnelle mise en place par l’Agence avec le ministère chargé des sports 20
2 Les textes réglementaires parus en 2007 23
3 Les évolutions souhaitables des textes antidopage applicables en France 27

Les contrôles antidopage 30
Le programme national annuel de contrôles pour 2007 31
Le bilan des contrôles réalisés en 2007 32
1 Un nombre de contrôles en légère progression par rapport à 2006 32
2 Les contrôles réalisés à l’initiative de l’AFLD et des DRJS 34
3 Les contrôles réalisés pour le compte de tiers (contrôles internationaux) 37

Les agréments des préleveurs : bilan à la fin de l’année 2007 39
Analyses et résultats 40
L’activité du laboratoire 41
1 Les principales mesures de gestion du laboratoire 41
2 L’activité assurance-qualité 41
3 Les contrôles antidopage conventionnels 41
4 Les contrôles antidopage : analyses spécialisées 46

Les résultats de l’activité de contrôle 47
1 Les résultats statistiques des analyses 47
2 Les statistiques comparées internationales 48
3 Les principales observations concernant les substances illicites détectées 53
4 Le programme de surveillance de l’AMA 54

Les résultats d’analyses atypiques 54
1 Les résultats inclassables 54
2 Le traitement des cas de testostérone 55
L’activité disciplinaire 56

Typologie et fondements des décisions rendues 57
1 Les différents types de saisines 58
2 Les infractions poursuivies 61

Les décisions prononcées 64
1 La nature des décisions prises 64
2 Les conséquences de la prise d’une décision disciplinaire 70
Les compétences émergentes 74

Le traitement des AUT : bilan de la première année partielle de mise en œuvre du dispositif national 75
1 Le traitement des demandes d’AUT abrégées 76
2 L’examen des demandes d’AUT standards 76
3 L’examen des demandes d’AUT abrégées transmises aux experts 77

La localisation des sportifs 78
1 La procédure de localisation des sportifs 78
2 La mise en place du premier groupe cible de l’Agence 79
Recherche, prévention et communication 80

La recherche et l’activité médicale 81
1 L’activité de recherche scientifique soutenue par l’AFLD 81
2 L’activité de recherche et développement du département des analyses 83
3 L’activité de la cellule médicale 85

Les action de prévention et de communication 85
1 Une opération de sensibilisation sur des épreuves de masse 85
2 Les autres actions de prévention 85
3 Les actions de communication et de formation 87

La lutte contre le dopage animal 88
1 L’agrément des vétérinaires 89
2 La formation des vétérinaires 89
3 Les résultats des contrôles réalisés 89
4 La problématique de la liste des substances interdites 90

L’activité de délibération et de conseil 92
1 Les délibérations adoptées par le Collège 93
2 Les avis sur les projets législatifs et réglementaires 96
3 La participation aux activités internationales 96
4 La commission juridique 97

Les éléments de gestion financière et administrative 98
1 Le compte financier et l’exécution budgétaire pour 2007 99
2 La gestion des ressources humaines 103
3 La mise en place d’une politique de sécurité du système d’information de l’AFLD 105
Annexes 106

Agence Française de Lutte contre le Dopage (AFLD): 2008 Rapport d’activité

Sommaire
A. Les modifications au plan international 12
1. La révision des standards internationaux 13
2. L’insertion de l’AFLD dans le dispositif international 14
3. L’intégration dans le réseau des agences nationales 15
B. Les modifications au plan national 15
1. Le bilan de la collaboration avec les DRDJS 15
2. Les textes réglementaires parus en 2008 16
3. Un projet de loi visant à rapprocher les règles nationales et internationales 19
A. Le programme national annuel de contrôles de l’AFLD pour l’année 2008 21
B. Bilan des contrôles réalisés en 2008 22
1. Un nombre de contrôles en forte progression par rapport à 2007 22
2. Les contrôles réalisés à l’initiative de l’AFLD et des DRDJS 25
3. Les contrôles réalisés pour le compte de tiers (FI, ANADO) 30
C. Les agréments des préleveurs : bilan au 1er janvier 2009 31
les analyses et leurs résultats 32
A. L’activité du laboratoire 33
1. Une position internationale à conforter 33
2. L’activité assurance-qualité 33
3. Les contrôles antidopage conventionnels 34
4. Les contrôles antidopage : analyses spécialisées 36
B. Les résultats de l’activité de contrôles antidopage 39
1. Les résultats statistiques des analyses 39
2. Les statistiques comparées internationales 39
3. Les principales observations concernant les substances interdites 40
4. Le programme de surveillance 40
C. Les résultats d’analyses anormaux 41
Le traitement des cas de testostérone 41
A. Typologie et fondements des décisions rendues 43
1. Les différents types de saisines 44
2. Les infractions poursuivies 46
B. Les décisions prononcées 50
1. La nature des décisions prises 50
2. Les conséquences de la prise d’une décision disciplinaire 55
A. Un nombre important de demandes 59
1. Les AUT abrégées 59
2. Les AUT abrégées passées devant un comité d’experts 61
3. Les AUT standard 61
B. Les modifications du Standard international : conséquences pratiques 62
1. La mise en place d’une procédure transitoire 62
2. Les nouvelles modalités d’examen pour les pathologies asthmatiques 63
1. Les obligations de localisation pour les sportifs appartenant au « groupe cible » 65
2. Le « groupe cible » de l’Agence en 2008 65
l’activité disciplinaire 42
la délivrance des AUT 58
A. La recherche en matière de lutte contre le dopage 69
1. L’activité de recherche scientifique soutenue par l’AFLD 69
2. L’activité de recherche et développement du département des analyses 73
3. L’activité de la cellule médicale 75
B. Les actions de prévention et de communication
mises en œuvre ou soutenues par l’Agence 76
1. Une opération de sensibilisation sur des épreuves de masse 76
2. Les autres actions de prévention 76
3. Les actions de communication 77
1. L’agrément des vétérinaires 79
2. La formation des vétérinaires 79
3. Les résultats des contrôles réalisés 79
4. Les cas de dopage détectés aux Jeux olympiques de Pékin 80
5. La problématique de la liste des substances interdites 81
1. Les délibérations adoptées par le Collège 83
2. Les avis sur les projets législatifs et réglementaires 85
A. Le compte financier et l’exécution budgétaire pour 2008 87
1. Le budget et ses modifications 87
2. Le résultat de l’exercice 2008 88
3. Les recettes 2008 88
4. les charges 2008 89
5. Les investissements 2008 92
6. La comptabilité analytique et les indicateurs de performances 92
B. La gestion des ressources humaines 96
C. La mise en place d’une politique de sécurité du système d’information de l’AFLD 97
les activités de recherche et de prévention 68
le dopage animal 78
l’activité de délibération et de conseil 82
les éléments de gestion financière/administrative 86
les annexes 98

Agence Française de Lutte contre le Dopage (AFLD): 2009 Rapport d’activité

Avant-propos 2
L’organisations de l’Agence 4
La synthèse pour 2009 8

Chapitre I - L’évolution institutionnelle : année de transition 12
A. Les aménagements internationaux 13
1. La révision des standards internationaux
2. L’AFLD et les instances internationales
3. L’intégration dans le réseau des agences nationales
B. Les aménagements au plan national 16
1. La collaboration avec les directions régionales
2. Les textes réglementaires publiés en 2009
3. Le projet de loi tendant à harmoniser les règles nationales et internationales

Chapitre II - Les contrôles diligentés en 2009 20
A. Le programme national annuel de contrôles de 2009 21
B. Le bilan des contrôles réalisés en 2009 22
1. Le nombre de contrôles a été stabilisé
2. Contrôles réalisés à l’initiative de l’AFLD et des DRDJS
3. Contrôles réalisés pour le compte de tiers (FI, ANADO)
C. Les agréments 30
1. La délivrance d’agréments
2. Le retrait d’agréments

Chapitre III - Les analyses et leurs résultats 32
A. Les analyses conventionnelles 33
B. Les analyses spécialisées 35
C. Les résultats de l’activité d’analyse antidopage 36
D. Programme de surveillance 37
E. Activité assurance qualité 37

Chapitre IV - L’activité disciplinaire 38
A. Typologie et fondements des décisions rendues 39
1. Les différents types de saisines
2. Les infractions poursuivies
B. Les décisions prononcées 46
1. La nature des décisions prises
2. Les conséquences de la prise d’une décision disciplinaire
C. La validation des membres des organes disciplinaires fédéraux 52
1. Le formalisme de la demande fédérale
2. L’examen au fond des demandes de validation
D. Les recours contentieux devant le Conseil d’État 56
1. Les moyens tirés de l’irrégularité alléguée de la procédure
2. Les moyens contestant le bien-fondé de la décision

Chapitre V - La délivrance des AUT 60
A. Les modifications du Standard International en 2009 61
B. La croissance des demandes 61
1. La procédure des AUT
2. La procédure de la déclaration d’usage
C. Les modifications du standard International prévu en 2010 62

Chapitre VI - La localisation 64
A. Composition du groupe cible de l’AFLD 65
B. Les contrôles réalisés sur les sportifs appartenant au groupe cible de l’AFLD 67
C. Les manquements au devoir de localisation constatés en 2009 68

Chapitre VII - La recherche en matière de lutte contre le dopage 70
A. L’activité de recherche scientifique soutenue par l’Agence 71
1. Les projets finalisés
2. Les projets issus de l’appel à projets 2009
3. La création de groupes de travail
B. L’activité de recherche du département des analyses 75
1. Évolution des méthodes d’analyse
2. Recherche et développement de nouvelles méthodes d'analyse

Chapitre VIII - Le dopage animal 80
A. L’agrément et la formation des vétérinaires 81
B. Les contrôles réalisés en 2009 82

Chapitre IX - L’activité de délibération et de conseil 84
A. Les avis sur les projets législatifs et réglementaires 85
B. Les délibérations adoptées par le collège 86

Chapitre X - Éléments de gestion financière et administrative 88
A. Le budget et le résultat 2009 89
B. Les recettes 2009 89
C. Les charges 2009 90
D. Les investissements 2009 92
E. L’indicateur de performance 5.2 92
Les Annexes 94

IOC Meeting on WADA and other Matters
I&I Courses 2013 and 2014
Free Stuff! WADA information/Education Resources
Possible IAAF Blood Passport Case Could Lead to Lifetime ban
More on Spain’s New Anti-Doping Legislation
Hong Kong Anti-Doping Committee Educates Athletes and ASP
Wanted: NAPMU Manager (Norway)

Agence Française de Lutte contre le Dopage (AFLD): 2010 Rapport d’activité

SOMMAIRE
ORGANISATION DE L’AGENCE 4
AVANT-PROPOS 6
CHAPITRE 1 L’ÉVOLUTION INSTITUTIONNELLE 8
I. La révision annuelle de la liste des substances et méthodes interdites 9
II. L’ordonnance du 14 avril 2010 9
III. L’activité délibérative et le pouvoir réglementaire de l’Agence 10
A. Avis et consultations 10
B. Délibérations 10
IV. Le réseau des Agences 11

CHAPITRE 2 L’ACTIVITÉ DE CONTRôLE 12
I. Les priorités arrêtées par le PNAC pour l’année 2010 13
II. Les contrôles antidopage sur les humains 13
A. Répartition des prélèvements 13
B. Contrôles réalisés à l’initiative de l’AFLD et des DRJSCS 14
C. Contrôles réalisés pour le compte de tiers (FI, ANADO) 15
D. Les agréments des préleveurs : bilan au 31 décembre 2010 15
III. La localisation 15
A. Composition du groupe cible de l’AFLD 15
B. Les manquements à l’obligation de localisation constatés en 2010 16
IV. Les contrôles antidopage sur les animaux 16
A. Les agréments des vétérinaires 16
B. La formation des vétérinaires 16
C. Les contrôles réalisés en 2010 16

CHAPITRE 3 LES ANALYSES 22
I. Les contrôles antidopage conventionnels 23
A. L’organisation du contrôle antidopage conventionnel 23
B. Bilan des analyses 23
C. Bilan des échantillons urinaires 24
II. Contrôle antidopage : analyses spécialisées sur échantillons urinaires 24
A. Analyses EPO 24
B. Analyses par spectrométrie de masse de rapport isotopique 24
III. Contrôle antidopage : analyses spécialisées sur échantillons sanguins 24
A. Analyses EPO 24
B. Analyses sanguines (hormone de croissance, hémoglobines modifiées et transfusions) 25
C. Profilage sanguin 25
IV. Les délais de transmission des résultats 25
V. Les rapports d’analyse anormaux 25
A. Les anabolisants 25
B. Le cannabis 26
C. Les glucocorticoïdes 26
D. Salbutamol/terbutaline 26
E. Les agents masquants 26
F. Les stimulants 26
G. Les hormones peptidiques 26
VI. Programme de surveillance 26
VII. L’assurance-Qualité 26
A. Accréditation et évaluation COFRAC 26
B. Essais de comparaison interlaboratoires 26

CHAPITRE 4 LA DéLIVRANCE DES AUT ET L’ACTIVITé DISCIPLINAIRE 28
I. La délivrance des AUT et DU 29
A. Les modifications du Standard international intervenues en 2010 29
B. Le traitement des dossiers 29
II. L’activité disciplinaire 30
A. Typologie et fondements des décisions rendues 30
1. Les différents types de saisines 31
2. Les infractions poursuivies 32
B. Les décisions prononcées 34
1. La nature des décisions prises 34
2. Les conséquences de l’intervention d’une décision disciplinaire 39
C. La validation du mandat des membres des organes disciplinaires fédéraux 39
1. Le formalisme de la demande fédérale 39
2. L’examen au fond des demandes de validation 40
D. Les recours contentieux devant le Conseil d’État 41
1. Les conditions de recevabilité des recours 41
2. Les moyens tirés de l’irrégularité alléguée de la procédure 41
3. Les moyens contestant le bien-fondé de la décision 42

CHAPITRE 5 LA RECHERCHE, LE DÉVELOPPEMENT ET LA PRÉVENTION 46
I. L’activité de recherche et développement du Département des analyses 47
A. Recherche et développement Chimie 47
B. Recherche et développement en biologie 48
II. L’activité de recherche scientifique soutenue par l’Agence 49
A. Les projets retenus par l’Agence en 2010 49
B. La promotion de recherches à caractère biomédical 50
C. Le colloque scientifique de l’ALFD : une journée dédiée à la valorisation de l’activité de recherche soutenue et mise en œuvre par l’AFLD 50
III. Les actions de prévention et de sensibilisation 51
A. Base de médicaments dopants 51
B. Opération de sensibilisation à l’occasion des épreuves de masse 51
C. Mise à jour de la mallette pédagogique « Le sport pour la santé » 51

CHAPITRE 6 LES ÉLEMENTS DE GESTION FINANCIÈRE POUR L’EXERCICE 2010 52
I. L’exécution du budget 2010 de l’AFLD 53
A. Des recettes inférieures aux prévisions 53
B. Des dépenses maîtrisées 53
C. Les investissements 53
II. L’indicateur de performance 5.2 – le coût moyen des contrôles et analyses 54
LES ANNEXES 56

iNADO AGM and Work Sessions March 18, 2013, Lausanne
2015 Code and International Standards Review
Advice to Athletes with a Possible ADRV
Useful TUE Information
AEA Visits WADA
“From a doper’s perspective”: South African Banned Cyclist Assists SAIDS
Indian Anti-Doping Panel Being Reconstituted
RUSADA Services in CIS Countries
The Proposed Australian Legislation Giving ASADA Powers to Compel Information
ALAD (Luxembourg) Will Not Appeal Schleck 1 Year Ban
iNADO Legal Note #2: Findings of Credibility

iNADO AGM and Work Sessions March 18, 2013, Lausanne
2015 Code and International Standards Review
JADA Mobile Doping Control Station
Interview with Graham Arthur, Director of Legal, UKAD
Sponsor Concern about Doping in the Australian National Rugby League (NRL)
Interview with Betsy Andreu about Lance Armstrong
A New (and much shorter) Armstrong Interview
Travis Tygart in Sports Illustrated Top 50 Most Powerful People in Sports
Former Rabobank Team Cyclist Admits to Doping
Moral Disengagement and Understanding Why Athletes Dope